Recherche

Effectuer une recherche
08/01/1974
… DÉCRET RELATIF AUX ACCORDS ENTRE LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RÉGIONAUX PRÉVUS À L'ARTICLE 4 DE LA LOI N° 72-619 DU 5 JUILLET 1972 PORTANT CRÉATION ET ORGANISATION DES RÉGIONS …
… WEBER, président de la Fédération des parcs naturels régionaux de France , audiotnné par la Section de … du CESE dans le cadre de la saisine : "Les parcs naturels régionaux : apports à l’aménagement et au développement … des territoires et perspectives".   … parcs naturels régionaux … Questions à Michaël WEBER (Fédération PNR) - Les …
14/12/1988
… LES CAPACITÉS DE FINANCEMENT RÉGIONALES ET LEUR AFFECTATION AUX ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT … DEPUIS LES LOIS DE DÉCENTRALISATION DANS LA COMPÉTENCE DES RÉGIONS …
27/03/1991
… LA PLANIFICATION RÉGIONALE …
13/11/1975
… LES RÉGIONS FRONTALIÈRES …
Avis
15/10/2003
… "Depuis le 1er janvier 2002, toutes les régions sont responsables des transports express régionaux (TER), confirmant ainsi la capacité d'initiative des acteurs locaux. La mise en oeuvre de la régionalisation des TER soulève un certain nombre de "" …
… and Environmental Council (RESEC) works with the Conseil Régional (the body responsible for the regional …
Avis
26/09/2001
… Le 1er janvier 2002, la "régionalisation ferroviaire" sera généralisée. Sa réussite suppose que tous les acteurs se mobilisent : - les régions, en soutenant l'intermodalité et en organisant les … la profonde mutation du transport ferroviaire. … La régionalisation ferroviaire …
25/11/1958
… LA MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES D'ACTION RÉGIONALE ET LA NOTION DE RÉGION DE PROGRAMME …
07/06/1961
… ÉTUDE DES STATISTIQUES RÉGIONALES ET DES MOYENS D'OBSERVATION DE LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE RÉGIONALE …
13/12/1978
… LE RÔLE DES SOCIÉTÉS DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL DANS L'ÉCONOMIE DES RÉGIONS …
… Audition de Mme Gisèle QUERITE, Conseillère régionale (région Centre) sur l'expérimentation menée par cette région pour réduire et/ou prévenir l'éloignement de l'emploi …