Recherche

… Présentation du projet d'avis intitulé "Une école de la réussite pour tous" par Mme Marie-Aleth GRARD, … sociale ou culturelle : elle trie dès le plus jeune âge et, loin de combler ces inégalités, elle les aggrave. Le Conseil …

… CIVIQUE ET LA PARTICIPATION CITOYENNE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE Télécharger le projet d'avis Télécharger la fiche de synthèse du projet … de la France pris lors du G7 de Biarritz, proposant une loi pour l’émancipation économique des femmes.  L'étude de …

… Or, le suivi sanitaire des élèves en France est insuffisant et moins de la moitié … effectivement à l’école des bilans médicaux prévus par la loi. Les conséquences de ce déficit sont majeures et … et certains départements accusent un manque important. Le projet d'avis abordera la santé des enfants, dès l’âge de 3 …

… économique social et environnemental, troisième assemblée de la République développe une démarche innovante de mécénat … Vous-même ou votre entreprise pouvez vous associer à ce projet en contribuant à la restauration d’un monument … BÉNÉFICIEZ D’UNE DÉDUCTION FISCALE Conformément à la loi relative au mécénat du 1er août 2003, vous bénéficiez …

…   Déjà en 2007, le CESE s’inquiétait de la trop faible présence des petites et moyennes … qu’elles demeurent insuffisantes et qu’il faut aller plus loin pour créer ce terreau qui apportera aux dirigeants des PME la confiance et l’envie de se projeter à l’international. A cette fin, il propose d’agir …

… La  Commission temporaire Fin de vie  présidée par Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) a produit ce projet d'avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé … des parties prenantes.  Pour faire le point sur la loi existante, la Commission a auditionné les professionnels …

… La poursuite des objectifs climatiques de la France est un enjeu crucial … engagés sur cette stratégie et dans la perspective de la loi de programmation énergie-climat (LPEC) qui doit fixer … un levier de compétitivité pour les entreprises.     Ce projet de résolution est rapporté par Pierre Goguet (groupe …

… Un avis en cours de réalisation par le CES européen  La Commission européenne … européens pour aider les bénéficiaires sur la durée des projets ? Interventions et échanges avec les CESER … Jean-Louis LARDEUX , Conseiller du CESER Pays de la Loire et rapporteur de l'avis "Comment améliorer …

… La crise sanitaire et économique que nous traversons a – de par sa soudaineté et son ampleur inédites – mis en … de nombreux français et françaises ont vécu un confinement loin de leurs repères citadins, ils ont aussi redécouvert … exclues du calcul du déficit public. Il s’agirait ici des projets de transition écologique et de cohésion territoriale …

… Lundi 17 septembre 2018 Monsieur le Président de l’Aicesis, cher Iacob Baciu Mesdames et Messieurs … gouvernance participative dans les sociétés modernes, bien loin des institutions démodées que certains aiment à décrire … facilitateurs, des constructeurs d’acceptabilité pour les projets qui nous sont soumis, des chercheurs de solutions …

… Oui il va falloir s’adapter, réfléchir à l’articulation des travaux, des … avons engagé dès le début de la mandature, avant même le projet de réforme constitutionnelle.   Si nous n’avions pas …

… Pour traiter ce sujet, le CESE a choisi de déployer un dispositif en deux étapes : Des … Une journée délibérative pour identifier des solutions   La loi Aubry du 4 juillet 2001 pose un cadre : l’éducation à la … en milieu hors scolaire 🔹La place de l'EVARS dans les projets éducatifs 🔹L'évolution des besoins et attentes des …

… Le rapport annuel du CESE sur l’état de la France, élaboré dans une période de profondes … ; • Intégrer et chiffrer, dans les études d’impact des lois ou des décisions publiques susceptibles d’avoir … des enjeux économiques sociaux comme écologiques.   Ce projet d’avis est rapporté par Julia Grimault (Groupe …

… Une instance particulièrement représentative, à ses yeux, de "la diversité de notre République" et "du rassemblement … pour les chantiers 2016.   Trois grands chantiers : L’emploi . A quelques jours, lundi prochain, des annonces du … sur le front du travail, Myriam El Khomri présentera un projet de loi  " donnant plus de marge de manœuvre aux …

… "Les forces vives au féminin" Etude présentée par Mme Claire Guichet  au nom de la  … mandature quasi paritaire du CESE devenu,  grâce à la loi, l’assemblée constitutionnelle la plus féminisée avec 44 … promouvoir le dynamise économique des espaces ruraux ?"  Projet d'avis présenté par  par  M. Guillaume de Russé  au …

… 20 millions de bénévoles animent quotidiennement plus de 1,5 million … qui comptent... Les associations sont sources : - d'emploi avec 1,8 million de salariés (environ 10% de l’emploi … présidée par Jacques Creyssel , assure la préparation de ce projet d’avis.  Après avoir dressé l’état des lieux du monde …

… un ensemble homogène et uniforme. Même si les jeunes ont des caractéristiques communes, ils sont confrontés à des … Priorité jeunesse et ses déclinaisons successives, dont le projet de loi « Egalité et citoyenneté » sera l'un des aboutissements …

… Le Président de la République a annoncé, dans le cadre de sa … de l’ensemble des compétences de consultation en amont des projets de loi. Le Président du Conseil économique, social et …

… Selon l'OIT, des politiques actives et innovantes visant à protéger le … préserver l’environnement peuvent créer beaucoup plus d’emplois et d’inclusion sociale que la croissance … transition écologique peut être une chance et le socle d’un projet économique, social et environnemental solide pour …

… – Énergie : la France doit se donner les moyens », sur les projets de SNBC et de PPE, en présence de la Secrétaire d’État … de l'énergie (PPE). Ces deux programmations, prévues par la Loi de transition énergétique pour la croissance verte …