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Étude
27/10/2020
… Les femmes ne représentent que 27,3% des directions d’entreprise (Infogreffe 2018). Les femmes … Autre obstacle majeur : l’accès des entrepreneures aux financements reste plus difficile, avec des montants moyens … d’entreprises à l’initiative des femmes (FGIF) et le plan « entreprendre au féminin » de 2013 prolongé jusqu’en …
… L'agenda de ce début d'année 2024 au CESE : Assemblées plénières : … de l’École Commission Affaires sociales et santé : Quel financement de la perte d’autonomie ? Commission Travail et … l’organisation du travail Travail et emploi pour réussir la planification écologique Commission Environnement : Travail …
… 2019, le CESE a adopté l'avis "Les maladies chroniques" des rapporteurs Michel Chassang et Anne Gautier  au nom de … chroniques, il prend en charge la totalité des transplantations d’organes, les maladies rares par exemple. Il … il faut noter la perspective d’une réforme des modes de financements des hôpitaux avec, je cite le Premier ministre, …
16/01/2024
… prioritaires du gouvernement et dans les 7 thématiques de la planification écologique, l'alimentation et la souveraineté … pertinente et efficace, pour mieux articuler les différents financements mobilisables provenant de l’Etat, des régions …
11/09/2018
… Au terme de l’Accord de Paris, adopté en décembre 2015, la France … à contenir « l’élévation de la température moyenne de la planète nettement en dessous de 2°C par rapport aux niveaux … de l’environnement.   Dynamiser les dispositifs de financement des investissements neutres en carbone pour les …
12/04/2023
… Si la France occupe l’une des meilleures places en matière d’espérance de vie à la … la prise en compte du vieillissement dans les plans locaux d’urbanisme, les programmes locaux de … avec une généralisation sur l’ensemble du territoire et un financement des « équipes citoyennes », et d’évaluer les …
09/04/2019
… la France doit se donner les moyens », sur les projets de SNBC et de PPE, en présence de la Secrétaire d’État … des collectivités. Le CESE demande que soit défini un plan prévisionnel d'investissement pour tous les secteurs … préconise d’inscrire à l’avenir la SNBC et la PPE et leur financement dans des lois de programmation, à l’image de
… gouvernance Internet est passée en quelques mois au premier plan des relations internationales et l’année 2014 sera riche en … débats entre fournisseurs de contenus et opérateurs sur le financement des infrastructures,  accords préférentiels …
… La mobilisation de la société civile et la médiatisation récente dedes mécanismes d’évitement fiscal et leur impact sur le financement des services publics. La Commission européenne … l’OCDE a publié 15 mesures dans le cadre d’un plan d’action contre l’érosion de l’assiette imposable et le …
… pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations" a été rapporté par Sabine Roux de Bézieux ( … par 2,5 d’ici 2060, le plastique devient ainsi un enjeu planétaire croissant qui exige une réponse internationale … l’ensemble des parties prenantes tout en permettant le financement nécessaire pour la transition des territoires et …
24/05/2023
… ) et Pascal Ferey ( Groupe Agriculture ) au nom de la Commission environnement . Il a été présenté lors de … d’origine végétale ou animale se trouvant sur notre planète, utile à des usages multiples - alimentation … paiements pour services environnementaux (PSE), dont le  financement proviendrait du financement des externalités …
25/05/2023
… sur la mer et les littoraux du changement climatique, de l’effondrement de la biodiversité, mais aussi, en … environnement soient identifiées pour être éligibles au financement de la formation des acteurs à la séquence ERC en … d’Outre-mer concernés par la SNML soient dotés : d’un plan de développement économique et d’économie bleue, …
… Télécharger l'avis sur l'emploi des seniors Téléchargez la note de synthèse Cet avis … caractérisée par la mise en extinction des préretraites à financement public et par le report progressif des âges de … (accord national interprofessionnel du 13 octobre 2005, plan d’action concerté en faveur de l’emploi des seniors de
… Repenser nos politiques de prévention de la perte d'autonomie Si la France occupe … la prise en compte du vieillissement dans les plans locaux d’urbanisme, les programmes locaux de … avec une généralisation sur l’ensemble du territoire et un financement des « équipes citoyennes », et d’évaluer les …
27/10/2020
… au service du développement durable ». L’état critique de la planète engendré par le changement climatique, … ministère élabore un « kit » offrant l’ingénierie, le financement et l’accompagnement nécessaires à l’essaimage …
23/03/2021
… Le contexte de crise sanitaire a ébranlé le monde du travail et a eu un … périodes de chômage,  le CESE considère que les efforts de financement devraient porter sur l’abondement des comptes … les droits individuels à la formation, en déployant un plan massif qui associe l’ensemble des acteurs, à travers …
… L'avis " Développer le parasport en France : de la singularité à l’universalité, une opportunité pour … à cette pratique soient pris en compte dans le plan personnalisé de compensation établi par l’équipe … existants pour la pratique parasportive (offres, acteurs, financements, etc.) pilotée par le Comité paralympique et …
… L’objectif du comité de veille ? Réaliser, sur les sites de pétitions en ligne, … sociales de l’Assemblée nationale. Le 18 septembre 2018, le plan Santé dénommé « Ma santé 2022 » a été présenté par le … d’encadrement en EHPAD d’ici 2024, équilibrer le modèle de financement des services d’aide à domicile, établir un …
Des pressions croissantes sur la mer et les littoraux Les … environnement soient identifiées pour être éligibles au financement de la formation des acteurs à la séquence ERC en … d’Outre-mer concernés par la SNML soient dotés : d’un plan de développement économique et d’économie bleue, …
… Le CESE a souhaité se saisir de cette question, en pointant les carences de l’Union … de promouvoir une Europe forte et stratège sur le plan économique et commercial, capable de défendre une … ses dépendances  Le CESE appelle à faciliter l’accès aux financements et procédures d’agréments afin de favoriser …