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… Ducroux ,  Groupe de l'Environnement . L’affichage environnemental consiste à délivrer aux consommateurs et … une information compréhensible et fiable sur l’impact environnemental des produits et services qu’ils achètent, en …

… d’engager un travail sur la problématique des inégalités environnementales et sociales qui s’articulent, se … aux outremers, visera dans un premier temps à identifier l’impact sur les hommes et les territoires des effets … du second semestre de l’année 2012. … inégalité sociale … impact environnemental … politique publique … économie verte …

… (LTECV), en août 2015, avait inscrit pour les allégations environnementales volontaires de producteurs la nécessité de … en plus en contribuant, par leurs achats, à minimiser les impacts environnementaux des produits et services consommés, … par toutes les entreprises désirant communiquer sur les impacts environnementaux de leurs produits ou services.   De …

… Le 13 décembre dernier, le Conseil économique social et environnemental (CESE) s’est prononcé sur le nécessaire … Son avis Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion … jeu citoyen ». … Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale …

… Une saisine gouvernementale sur un sujet impactant le quotidien  Le Premier ministre a saisi le CESE sur l'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales. La Commission de l'Environnement définira … les associations défendant un intérêt collectif en matière environnementale ? Le CESE s'interrogera sur l'opportunité …

… est estimée entre 60 et 80 milliards d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la … d’évitement fiscal, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) s’est saisi du sujet pour en dresser … L’avis « Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion …

… salariés. C'est pourquoi le Conseil économique, social et environnemental propose de repenser les modalités de recours … l'équilibre de leur vie familiale. … Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés …

… est estimée entre 60 et 80 milliards d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la … d’évitement fiscal, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) s’est saisi du sujet pour en dresser … Le projet d’avis « Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion …

… dommages considérables sur leur santé. Dans son avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage : … à l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le 10 mai 2016 et adopté à l’unanimité des 199 présents. … Le CESE a voté son avis "L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage: mieux …

… considérables sur leur santé. Dans son projet d’avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage : … de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental mardi 10 mai à partir de 14h30. … Présentation du projet d'avis : "L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage : …

… est estimée entre 60 et 80 milliards d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la … d’évitement fiscal, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) s’est saisi du sujet pour en dresser … fiscal … Séance : mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale …

… le développement (Cirad), le Conseil économique, social et environnemental (CESE) et l’Agence française de … … Evolution du marché international du travail, impacts des exclusions paysannes …

… traumatisme qu’il entraine, ses conséquences sociales et l’impact sur l’entourage restent encore trop méconnus. Pour le Conseil économique, social et environnemental, les politiques publiques, notamment … de suicide (Bull épidémiologique 2015). Le chômage a un impact social majeur. Il augmente le risque de séparation et …

… et donc d’analyser l’intérêt économique, social et environnemental de ces investissements.   Ce projet d’avis, … du territoire. … réseaux … infrastructure … économie … L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie …

… plus massifs, et surtout d'ampleur systémique, dont les impacts sur la collectivité et les individus revêtent des … d'approvisionnement alimentaire ou énergétique et les impacts sociaux consécutifs. Si cette chaîne de risques et … sociale ?  Les dimensions économiques, sociales et environnementales du traitement assurantiel de ces nouveaux …

… et issus de 184 pays, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) appelle à un « changement environnemental positif  ».  Il rappelle également, en amont … recherche dans toutes ses dimensions – sciences du climat, impacts, adaptation, innovations technologiques, aspects …

… avril 2009 a instauré l’obligation de joindre une étude d’impact à certains projets de loi afin de mieux éclairer les … 8 dispose que les documents rendant compte de l’étude d’impact « définissent les objectifs poursuivis par le projet … : les conséquences économiques, financières, sociales et environnementales de la réforme ; les coûts et bénéfices …

… d’évaluation préalable prenant la forme d’une fiche d’impact définie par la circulaire du Premier ministre du 17 … appartient alors au ministère porteur du projet. L’étude d’impact a donc pour objectif de fournir une évaluation ex … d’impact évalue les conséquences économiques, sociales et environnementales, les coûts et bénéfices financiers …