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… totalement. Il s'agit là d'une des plus fortes création données au marché intérieur depuis sa création en 1993. Le …

… Retour sur les suites données à l'avis intitulé "Les parcs naturels régionaux : …

… dans les Outre-mer (titre provisoire) Retour sur les suites données à l’avis intitulé : « Se donner un nouveau cap. …

… acteurs devraient être transparentes et basées sur des données chiffrées claires et adminises de tous. … Evaluation …

… saisit l’ensemble de nos actes. Autrement appelé « donnée » ou « information », il a gagné, après le monde de …

… Après avoir recensé les données quantitatives et qualitatives, au demeurant …

… à la direction de la surveillance, de l'évaluation et des données à l’ Office français de la biodiversité (OFB) . … …

… et libertés » , vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant notre déléguée à la protection des données : [email protected]  Pour assister à une assemblée …

… la communication sur le numérique et notamment l'avis " les données numériques un enjeu d'éducation et de citoyenneté " …

… la section des activités économiques. Retour sur les suites données à l'avis intitulé : "T ravail, emploi et mobilités" … présidée par M. Alain CORDESSE Retour sur les suites données à la résolution intitulée : « La valeur de la …

… présidée par Mme É veline DUHAMEL, Retour sur les suites données à l’avis intitulé « Métropoles, apports et limites … durable des territoires, Retour sur les suites données à l’avis intitulé « La réinsertion des personnes …

… la question du coût environnemental de l’utilisation de des données numériques et de la protection et de l’exploitation des données numériques personnelles. L’avis a pour objectif de …

… la synthèse de l'avis   Le développement massif des données et de leur exploitation offre un champ considérable … pour la possession, la gouvernance et l’appropriation des données.   Ainsi, la défense des droits fondamentaux et des … défis de gouvernance et de régulation de l’économie de la donnée et formule des propositions pour qu’ils soient …

… présidée par M. Jean-Marie CAMBACERES Retour sur les suites données à l'avis intitulé : « Cohésion et transitions agir … présidée par Mme Hélène FAUVEL. Retour sur les suites données à l’avis intitulé : « Éradiquer la grande pauvreté à …

… notamment dans les rapports du GIEC les études et données sexospécifiques disponibles relatives au climat, … internationales, nationales et locales, le recueil de données ventilées par sexe lors de l’évaluation des effets … au climat et la transition écologique basées sur des données ventilées par sexes  Le CESE recommande de prendre …

… notamment dans les rapports du GIEC les études et données sexospécifiques disponibles relatives au climat, … internationales, nationales et locales, le recueil de données ventilées par sexe lors de l’évaluation des effets … au climat et la transition écologique basées sur des données ventilées par sexes  Le CESE recommande de prendre …

… Au programme de la séance plénière :    Suites données à l'avis Cohésion et transitions agir autrement - … et des finances, présidée par Hélène Fauvel Suites données à l’avis Climat-énergie : la France doit se donner …

… 12 ans et non plus 11 comme actuellement.   Sécuriser les données de santé Le secret médical et la protection des données de santé nécessitent une vigilance particulière dans … de la CNIL du 12 mai 2021 sur la sécurisation des données sensibles amenées à être stockées dans le cadre de …

… pas les règles évoquées ci-dessus. Sur la protection des données à caractère personnel : Les sites portant le label … une demande de consentement à la collecte et à l’usage des données fournies Garantir la non utilisation commerciale des données récoltées (ni vente, ni location) Garantir la …

… suivants du code de la propriété intellectuelle.   Bases de données Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du … mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, le Conseil économique social et environnemental est … producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent …