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… technologique pour nos entreprises, et celles dont le bilan en termes d’externalités négatives est satisfaisant …

… ceux liés à la production de leurs matières premières. Ce bilan aura ainsi pour objectif de clarifier la manière dont …

… « La régionalisation ferroviaire » (2001) et « Un premier bilan de la régionalisation ferroviaire » (2003). L’échéance …

… séance plénière, la commission temporaire effectuera un bilan de ses travaux et présentera une proposition de …

… de dresser, dans le cadre d’un rapport et d’un avis, le bilan et les perspectives de la mise en oeuvre des …

… à l’Outre-mer a été initié par une note dressant un bilan de ses travaux terminés ou en cours, rappelant les …

… (CESE) a adopté aujourd’hui son projet d’avis « Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la … en France …), le CESE a souhaité dresser un premier bilan de l’application de la loi , de la même manière qu’il …

… DULIN : Le but de cet avis de suite  est de faire le bilan des recommandations  formulées et d’en proposer de … vers les permanences d'accès aux soins  de santé, bilan de santé, hébergement  (notamment en foyer de jeunes  …

… et le littoral adoptée il y a 5 ans affiche aujourd'hui un bilan médiocre : alors que 80 % des pressions exercées sur …

… sociales et de la santé ce projet d'avis. Elle dressera un bilan des évolutions survenues ces dernières années. …

…   La présentation du projet d'avis était précédée d'un bilan de la grande consultation citoyenne lancée par le CESE …

… avis, la section de l’environnement avait établi un premier bilan de la mise en œuvre de la loi sur la transition …

… avis, la section de l’environnement avait établi un premier bilan de la mise en œuvre de la loi sur la transition …

… Tous les élèves sont loin de bénéficier à l’école des bilans médicaux prévus par la loi, le taux de réalisation …

… des emplois indirects et induits en les intégrant dans le bilan de l’emploi actuel, de mesurer comment les secteurs …

… de l’éducation et de la lutte contre l’abandon scolaire, le bilan à ce jour reste mitigé en particulier s’agissant des …

… potentiel d’avenir, de leur rendement énergétique, de leur bilan carbone, de leur impact éventuel en matière de santé …

… l’Allemagne de faire, avec lucidité et sans concession, un bilan de leur coopération et de dessiner le chemin à …

…   Dans ce projet d'avis, le Conseil revient sur le bilan du programme d’investissements d’avenir (PIA), premier …

… économique, social et environnemental dresse un premier bilan, marqué par une forte participation. Au cours des deux …