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09/09/2011
… limites et des insuffisances demeurent. … Le Cese rend son avis sur le bilan et les perspectives du programme national …
Avis
10/09/2020
… lutte contre les inégalités mondiales, le CESE rend ici un avis qui fait suite à celui rendu en février 2020. Ce projet … apporte des réponses aux préconisations formulées dans son avis de février 2020 et rappelle des recommandations … solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (Avis de suite) …
… Présentation du projet d'avis intitulé « Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE » par M. Guillaume … : Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE …
28/01/2014
… le sujet de l’alimentation sous tous ces aspects, dans un avis intitulé : « Favoriser l’accès pour tous à une … qualité, saine et équilibrée ». Les préconisations de cet avis de la section de l’agriculture, de la pêche et de … par le rapporteur Thierry Damien (Groupe UNAF). L’avis a été voté le 28 janvier à l’unanimité en assemblée …
… pour et 17 abstentions à la séance plénière du 13 juin l'avis intitulé " Développement solidaire et lutte contre les … par Serge Cambou  ( Groupe CGT FO ). Télécharger l'avis Télécharger la fiche communication Des préconisations … associant          l’ensemble des parties prenantes. Les avis du CESE sur le développement et la coopération …
… renforcer la légitimité de l’impôt.   Résultats du vote : avis adopté avec 150 voix pour, 36 abstentions sur 186 … aux droits des femmes et à l’égalité. … Le CESE a rendu son avis sur les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts …
… à la crédibilité de la démarche de la Commission.   L'avis est adopté. Résultats du vote :  166 votes pour, 1 … jeunesse.   … Europe … Droits sociaux … Le CESE a voté son avis sur la construction d'une Europe dotée d'un socle des …
09/06/2015
… indispensable à la diminution des émissions de CO 2 .  L’avis Le stockage de l’énergie électrique, une dimension … avec 159 votes pour, et 2 abstentions. … Le CESE a voté son avis "Le stockage de l'énergie électrique, une dimension …
03/11/2015
… ou intégrant de la fibre de lin et de chanvre. Le projet d’avis du CESE « Les filières lin et chanvre au cœur des … possibles dans la construction. … Présentation du projet d'avis "Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des …
… qualité de service rendu et de capacité d’adaptation.   L’avis met en évidence, dans une première partie, la … et de reconnaissance.   Résultats du vote : l'avis est adopté avec 150 votes pour et 26 abstentions.   … et nature.   … fonction publique … Le CESE a rendu son avis sur "L'évolution de la fonction publique et des …
18/11/2011
… par le Premier Ministre au CESE afin de recueillir son avis. … Le CESE saisi pour rendre un avis sur le projet de schema national des infrastrucures de …
… contribution de le la délégation à l'outre-mer du Cese à l'avis de la section de l'agriculture, de la pêche et de … de la contribution de la délégation à l'Outre-mer à l'avis "La valorisation de la forêt française" …
… Présentation du projet d'avis intitulé " Le défi de l'insertion professionnelle et … M. Gérard GRIGNON   … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "Le défi de l'insertion professionnelle et …
… du numérique, qui demeure un moyen et non une fin. L’avis identifie les défis à relever pour que la … Agence du Numérique et de l’Intelligence artificielle.  L'avis a été adopté avec 204 voix pour, 0 contre et 5 … … aménagement des territoires … Le CESE a adopté son avis "Services publics, services au public et aménagement …
04/11/2020
… globale sur le commerce ». Le CESE rendra un projet d’avis en février 2021.    La saisine confiée par le … plus d’individualisation et de proximité  ». Le projet d’avis du CESE analysera les effets de la transformation … … Le CESE saisi par le Gouvernement d’un projet d’avis sur les mutations du commerce de proximité …
22/03/2016
… différends entre investisseurs et Etats (RDIE). Dans son avis « Les enjeux de la négociation du partenariat … la position de la France sur les négociations en cours. Cet avis a été présenté puis soumis au vote de l’assemblée … 31 votes contre et 31 abstentions. … Le CESE a voté son avis "Les enjeux de la négociation du partenariat …
15/03/2016
… entre investisseurs et Etats (RDIE). Dans son projet d’avis « Les enjeux de la négociation du partenariat … de la France sur les négociations en cours. Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée … mardi 22 mars à partir de 14h30. … Présentation du projet d’avis : « Les enjeux de la négociation du partenariat …
21/02/2013
… des opérateurs efficaces et crédibles. C’est le sens de l’avis confié à Francis Charhon par la section des affaires … ? ». Un point presse de présentation de ce projet d’avis aura lieu le 26 février à 12h au CESE, en présence de … Francis Charhon, rapporteur. … Le CESE examine son projet d'avis sur "Face au défi du développement : comment renforcer …
24/05/2016
… mais également aux pouvoirs publics. … Le CESE a voté son avis sur "Le développement de la culture du dialogue social …
08/07/1948
… ET PROPOSITIONS DE LOI : PROCÉDURE, DÉLAIS, FORME DES AVIS