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… privée, d’emploi, de fiscalité ou encore d’environnement. L’avis « La coproduction à l’heure du numérique. Risques et … sociale, économique et territoriale de notre pays. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … votes pour, 0 contre et 2 abstentions. … Le CESE a voté son avis « La coproduction à l’heure du numérique. Risques et …

… de fiscalité ou encore d’environnement. Le projet d’avis « La coproduction à l’heure du numérique. Risques et … économique et territoriale de notre pays. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … le 25 octobre 2016. … Présentation du projet d'avis "La coproduction à l'heure du numérique. Risques et …

… L'avis « La qualité de l'habitat, condition environnementale … comme les transports ou l’offre de santé. Pour le projet d’avis, la transition écologique est une opportunité pour … habitant.e.s jouent un rôle plus important.   Le projet d’avis du Conseil économique, social et environnemental, …

… social et environnemental (CESE) a adopté le 24 mai un avis sur «  Le développement de la culture du dialogue … PILLIARD et Luc BERILLE, les co-rapporteurs de l’avis et Sylvie BRUNET, la présidente de la section du … - Le 1er juin, le CESE remettra à Myriam EL KHOMRI son avis sur le développement de la culture du dialogue social …

… Le Gouvernement a sollicité l’avis du Conseil économique, social et environnemental sur … sera présenté en Conseil des Ministres le 13 novembre. L’avis du CESE partage les grands objectifs portés par la loi … des secteurs agricole, alimentaire et forestier. Cet avis rapporté par Jocelyne Hacquemand (Groupe CGT), et …

… Jacques Beall et Alain Feretti ont analysé dans cet avis la manière dont les risques environnementaux sont pris … d’exploration ou d’exploitation pétrolières offshore. L’avis porte une série de préconisations pour une meilleure … de ces enjeux par les différents acteurs et populations. L’avis de la section de l’environnement a été voté ce jour en …

…   Depuis  l’adoption en février 2018, de l’avis du CESE intitulé « Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition … énergétique en France s’est poursuivi.   Dans cet avis, la section de l’environnement avait établi un premier …

… entreprises en difficulté doivent être prises en compte. L'avis est adopté. Résultats du vote : 127 votes pour, 20 … qualifiée. … tpe pme … entrprises … Le CESE a rendu son avis sur "les PME/TPE et le financement de leur …

… champ de la stratégie de Lisbonne qui se trouvent dans les avis votés depuis un an par le Conseil économique et social. … de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du …

… inclure les personnes en situation de handicap. Ce projet d’avis ne sollicite pas majoritairement l’appui des pouvoirs … vie ; une valorisation de la singularité des compétences. L’avis a été présenté à la presse et en assemblée plénière le … des 156 votants.  … Le CESE a voté à l'unanimité son avis "Mieux accompagner et inclure les personnes en …

… … Transition énergétique … Séance plénière du vote de l'avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau …

… la santé … Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur les enjeux de la prévention en matière de santé …

… Delors lors de la séance plénière dédiée au vote de l'avis sur la formation professionnelle …

… G20 … Présentation de l'avis "Au coeur du G20, une nouvelle dynamique pour le …

… AVIS DEMANDÉ PAR LE PREMIER MINISTRE SUR UNE ÉTUDE RELATIVE …

… sur leurs causes et leurs conséquences. Le projet d’avis « Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur … et ainsi renforcer la légitimité de l’impôt. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … le 13 décembre 2016. … Présentation du projet d’avis : « Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts …

… plateau continental. Pour Gérard Grignon, rapporteur de l’avis et Président de la délégation à l’Outre-mer du CESE, « … les zones d’extension potentielle du plateau continental. L’avis du CESE sur « l’extension du plateau continental … dans le cadre de leur développement durable. Cet avis a été voté à l’unanimité lors de la séance plénière du …

… demandeurs d'emploi. Allez plus loin  Ce nouveau projet d’avis complète : - celui de 2015  l'avis "Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue … spécifiquement sur la loi du même nom et en 2016. - l'avis   L'impact du chômage sur les personnes et leur …

… L'avis " Développer le parasport en France : de la singularité … été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour . Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication Sport et parasport dans un même élan  L'avis du CESE présente en 4 axes 20 préconisations pour une …

… française d’atténuation du changement climatique. Dans son avis « Vingt ans de lutte contre le changement climatique en … de la société française en amont de la COP21.  L’avis a été présenté le 28 avril 2015 par la section de … scientifique du GIEC ont clôturé la présentation de l’avis. L’avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du …