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… GENEST (Groupe environnement). Lors de leur audition au Sénat, les deux rapporteurs du CESE ont mis en perspective … par des taxes." Bruno Duchemin, lors de son audition au Sénat Lire le compte rendu de l'audition de Bruno DUCHEMIN …
… ainsi qu’aux Présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat.   La saisine du Conseil par voie de pétition … parlementaires se déroulent à l'Assemblée nationale et au Sénat  15 décembre 2020 : Le Parlement adopte le texte …
… droits des femmes du CESE, de l'Assemblée nationale et du Sénat 14h30 : Alertes de la société civile sur les droits …
… de résolution de la commission des affaires européennes du Sénat sur les normes européennes en matière de détachement …
… à Paris, lors des journées des 4 et 5 octobre 2012.   … Sénat … états généraux de la démocratie territoriale … Etats …
… 1990. Après être passé par l’Assemblée nationale et le Sénat, il rejoint le Ministre délégué à la Ville, Claude … pour son premier mandat. A l’époque où il travaillait au Sénat et à l’Assemblée, il explique d’ailleurs avoir …
… le rapport d’information parlementaire de la délégation sénatoriale à la prospective « Mobilités dans les espaces …
… au président de l'Assemblée nationale, au président du Sénat et au mandataire de la pétition. Il est publié au …
… avec les commissions de l’Assemblée nationale et du Sénat. En charge également des relations avec le parlement, … avec les commissions de l’Assemblée nationale et du Sénat. « Des interactions et des synergies sont à trouver …
Avis
24/06/2020
… Ce rapport et avis qui répond à une demande du Président du Sénat, traite du chômage de longue durée dans sa dimension …
… sera au coeur de l'action territoirale. Saisi par le Sénat début décembre avant la pandémie, le CESE propose 20 …
… Le CESE a été saisi le 21 mars par le Président du Sénat sur le sujet de la protection de l'enfance.  Faisant …
22/09/2015
… C’est dans ce contexte que M. Gérard Larcher, président du Sénat, a pour la première fois saisi le Conseil économique …
… d’une récente audition devant la délégation à l’Outremer du Sénat , les propositions en faveur de la pêche ultramarine, …
… aux droits des femmes et à l’égalité des trois assemblées : Sénat , Assemblée nationale et Conseil économique social et …
… projet de loi va être examiné dans quelques jours au Sénat. À cette occasion, Thierry Beaudet, Président du CESE …
… et à l'égalité du  CESE , de l'Assemblée nationale et du Sénat ont souhaité organiser un événement exceptionnel pour …
… dimanche à Paris à l’appel des présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale.      … Grande marche …