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20/02/2019
… (loi de transition énergétique pour la croissance verte) de 2015 . Il vise notamment   à remplacer la division par 4 des … alors que les objectifs prévus dans la SNBC pour la période 2015-2018 n’ont pas été atteints. Selon le Conseil, … à 2030. Néanmoins, alors que les objectifs fixés pour la période 2015-2018 n’ont pas été atteints, il recommande que …
… créée au Sénat depuis 1958 – a été constituée le 22 février 2012, en réponse au souhait du président Jean-Pierre Bel de … réflexion approfondie sur plusieurs sujets. La Conférence Rio+20 nous mobilise en ce moment. La question de la … médicale sur l’ensemble du territoire est une autre priorité et nous sommes bien déterminés à élaborer, à partir …
… européen (CESE) se sont réunis à Rome les 13 et 14 juin 2019. Ils présentent les conclusions suivantes, porteuses … et approuvé par l’Union européenne, doit être la première priorité incontestée de l’Union européenne pour la prochaine … l’adoption du programme stratégique pour l’Union pour la période 2019-2024 (y compris la mise en œuvre du programme à …
… européenne ? Et quels doivent être les principaux domaines prioritaires de préoccupation et de discussion ? Quelques repères  : 1 er mars 2017 : Livre blanc de la Commission européenne sur l’avenir … d’Etat et de gouvernements de la stratégie et des grandes priorités politiques pour la période 2019-2024 23-26 mai …
… les propriétés peuvent être modifiées, améliorées ou  détériorées. Des études récentes pointent d’ailleurs les … 40 et  90 000 hectares chaque année en moyenne sur la période 2000-2010. S’y ajoute le phénomène  de la déprise agricole, …
… Dans le prolongement de la Conférence « RIO+20 » et la poursuite des travaux du CESE sur les enjeux de … comme le souhaitent les participants à la conférence de Rio, d’ un modèle de croissance respectueux de la Terre et …
… d'une série d'objectifs étroitement liés, à atteindre d'ici 2020 dans les domaines de l'emploi, de la recherche et du … de réviser la stratégie européenne de croissance sur la période 2015-2020. Dans cette perspective, le CESE propose, …
… En novembre 2011, le CESE avait adopté un avis intitulé « les … internationale.   Alors que le GIEC publiera en octobre 2014 les conclusions de son 5ème rapport sur les changements … droit fil du Sommet des chefs d’État et de Gouvernement « Rio+20 » de 2012, une attention toute particulière aux liens …
… Le 10 décembre 2012, la convention des Nations-Unies sur le droit de la mer … Aujourd’hui ces enjeux mobilisent. À l’ONU, à l’issue de Rio+20, le Secrétaire général a lancé le « Pacte pour les océans …
… Télécharger l'étude   La commande publique représente 200 milliards d’euros, soit 10 % de notre PIB. Elle … volontairement sur le plan environnemental et social.  En 2014, la commande publique a fait l’objet d’une réforme … durables (PNAAPD) ont été adoptés, le dernier couvrant la période 2014-2020 a notamment fixé pour objectif que 30 % de …
… le niveau de leurs dotations annuelles à l’horizon 2017 et, en cumul sur la période 2013-2017, de l’équivalant de 72,5 % de l’épargne brute …
… national interprofessionnel sur le stress au travail  de 2008 puis, en 2009, le plan d’urgence sur la prévention du … de la santé et de la sécurité au travail pour la période 2013-2020, le Conseil économique social et … à placer la prévention des risques psychosociaux parmi les priorités de son action.     Résultats du vote : 98 pour, 67 …
… est sur le point de présenter ses propositions pour la période 2021-2017. Dans un premier temps, il s'agira de se focaliser sur …
29/06/2018
… veille de la mise à jour de cette programmation pour les périodes 2018-2023 et 2024-2028, la CNDP a présenté ses premières …
… Télécharger l'étude La commande publique représente 200 milliards d’euros, soit 10 % de notre PIB. Elle … volontairement sur le plan environnemental et social.    En 2014, la commande publique a fait l’objet d’une réforme … durables (PNAAPD) ont été adoptés, le dernier couvrant la période 2014-2020 a notamment fixé pour objectif que 30 % de …
… Télécharger l'étude   La commande publique représente 200 milliards d’euros, soit 10 % de notre PIB. Elle … volontairement sur le plan environnemental et social.    En 2014, la commande publique a fait l’objet d’une réforme … durables (PNAAPD) ont été adoptés, le dernier couvrant la période 2014-2020 a notamment fixé pour objectif que 30 % de …
… écologique, autour du projet agro-écologique présenté fin 2012, tout en conciliant les attentes des agriculteurs, des … de prendre en compte le nouveau cadre européen pour la période 2014-2020, l'article 17 qui renforce le cadre … législatif de la politique publique de l'alimentation en priorisant les objectifs du programme national de …
… de ses travaux précédents sur la présidence française du G20, les négociations climatiques internationales et  la Conférence Rio+20, notre assemblée se propose, avec ce projet d'avis, de …
Avis
26/06/2013
… de ses travaux précédents sur la présidence française du G20, les négociations climatiques internationales et la Conférence Rio+20, notre assemblée se propose, avec cet avis, de contribuer …
Avis
26/06/2013
… de ses travaux précédents sur la présidence française du G20, les négociations climatiques internationales et  la Conférence Rio+20, notre assemblée se propose, avec ce projet d'avis, de …