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… ? ». De même l'étude d'autres documents comme le rapport d’information parlementaire de la délégation sénatoriale à la …
… au plan en 1999. Il présida la mission sénatoriale d’information chargée de dresser le bilan de la …
Avis
22/01/2019
… l’automobile, l’énergie ou les technologies de l’information et de la communication pour ne citer que les …
13/05/2015
… d’égalité pour l’accès de tous aux formations et à l’information, répondent aux préconisations du dernier avis du …
… politiques publiques. Elle a aussi permis de confronter les informations recueillies à Paris au cours des auditions et …
… du permis de conduire, la création d’un portail unique d’informations dédié à la mobilité et le développement dès le …
… Il est publié au Journal officiel. Pour toute demande d'information :  [email protected] … La pétition citoyenne …
… un levier essentiel Trop d'incitation à consommer et des informations contradictoires rendent difficile une … en l'invitant à être plus durable.  Comment ? Par une information plus lisible en terme d'empreinte carbone ? Par …
09/01/2019
… dans le système de soins est important. Défaut d’information, crainte de la représentation sociale et … préconise tout d’abord d’améliorer sensiblement le degré d’information des soignants, associations et patients sur la …
… dans la continuité des recommandations du rapport d’information de la mission parlementaire Kert-Gille sur « Les … et l’intégrer dans les évolutions des technologies de l’information et de la communication. Les préconisations …
… entre les citoyens que créerait ce dispositif.  Pour plus d'informations, pour accéder à la synthèse exhaustive ainsi …
… par le repérage, le soin et le suivi :  - une meilleure information, des parents et des élèves ; - un élargissement …
… et d’emploi, de santé publique et de bien - être animal, information et valorisation auprès des consommateur.rice.s, …
… des doses et lieux de vaccination, la chaîne logistique, l’information et la communication autour de la campagne …
… futures demandes avaient fait l’objet d’un dépôt d’information préliminaire et pourquoi certaines demandes …
… justice vers le fonctionnement des juridictions et vers l’information des magistrats sur la situation des personnes … à la justice les moyens de décider, en ayant accès à des informations concrètes, précises et plus complètes sur la …
09/05/2023
… coordonnent une campagne nationale  de sensibilisation et d’information sur le droit à l’accompagnement de la fin de … du code de la santé publique assortie de l’obligation d’information et d’orientation des patients et de prise en …
… sont prévus à Paris en octobre et en janvier 2021 Plus d'informations par mail à  [email protected] sur la page … la déportation : transmettre d’hier à aujourd’hui ». >  Informations et inscriptions … Mémoire et vigilance … …
… sur la stratégie d’usage des différentes voies   15h30 - Informations sur la modification de la constitution … session de travail  vendredi 3 et samedi 4 avril   Plus d'informations sur le site de la Convention Citoyenne pour le …
… la multiplication des lieux ressources en milieu rural d'information, de suivi et de services médicaux (centres de …