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… sur un projet ou une proposition de loi en cours d’examen au Parlement. … Le CESE accuse réception de la …

… et du rôle des pouvoirs publics fera l’objet d’un examen attentif. Son ambition est d’identifier des pistes … industrielles dans notre système de formation. Le champ d’examen comprendra l’ensemble de l’écosystème industriel, …

… Le début de la réunion a été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, du projet d’étude … des Outre-mer » dont M. BUDOC est le rapporteur. Lors de l’examen du texte, les conseillers ont souhaité l’actualiser …

… les Iles Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée.   Lors de l’examen de la première partie du projet d’étude, les … 2011 à partir de 9 heures. Elle sera d’abord consacrée à l’examen en première lecture de la deuxième partie (page 85 et …

… dernière a fait l’objet d’une proposition de loi dont l’examen est inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée …

… Marie-Claire Cailletaud pour le CESE et dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2018 en ce qui …

… présidée par M. Yves Veyrier . Discussion générale. Examen des amendements. Vote sur le projet d'avis. M. Xavier …

… dernière a fait l’objet d’une proposition de loi dont l’examen est inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée …

… Au cours de l’examen, page par page, du premier chapitre du projet … finir par toucher l’espace maritime. Au cours de l’examen, page par page, du second chapitre du projet d’étude, …

… du plein emploi à moyen terme dans notre pays à travers l'examen de deux dossiers-clés : la productivité et les taux …

… dans lequel les français ont le plus confiance. A l'examen des modalités actuelles, le présent avis met en …

… et internationales , présidée par M. Yves Veyrier . Examen des amendements et vote. … négociations climatiques … …

… des territoires , présidée par M. Jean-Alain Mariotti . Examen des amendemens et vote … Plénière : Bilan et …

… de l'Assemblée nationale dans la perspective de son examen qui devrait intervenir le 9 mai prochain.  … …

… de la communication , présidée par M. Philippe Da Costa . Examen des amendemens et vote. … Plénière : les inégalités à …

… économiques , présidée par M. Jean-Louis Schilansky . Examen des amendements et vote. … Plénière : La compétitivité …

… secrétaire général de la Confédération Générale du Travail Examen et vote du projet de réglement intérieur du Conseil …

… présidée par M. Jean-Marie CAMBACÉRÈS Discussion générale Examen des amendements et vote … Projet de loi de …

… de la forêt ultramarine Lors du débat général précédant l’examen, page à page, du projet de contribution, les … même, le titre de la contribution a été modifié. Lors de l’examen linéaire, les conseillers ont souhaité que les plans …

… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis intitulé … valeur les analyses et les préconisations. Au cours de cet examen, les principales propositions d’amendement ont porté …