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Avis
24/05/2023
… français avant la proposition législative de la Commission européenne sur le sujet, la Première ministre a saisi le …
… « Droits des femmes : quels enjeux pour les élections européennes de 2024 », le CESE publie son compte rendu qui … contre les droits des femmes, et ce dans toute l’Union européenne. » Agathe Hamel, Présidente de la délégation aux … politique. A l’heure où les rapports se multiplient (Commission inceste sur les violences sexuelles faites aux …
… et la sélection du périmètre des nouveaux risques, la commission caractérisera le contexte et posera les … nouveaux risques au sein de la collectivité nationale comme européenne ? - Quelles modalités de prévention ? Comment … François-Xavier Brunet ( groupe Entreprises ) au nom de la Commission de l'économie et des finances . … risques … …
… Présenté en 2019, après la mise en place de la Commission et le renouvellement du Parlement européen, le … ? Le CESE a souhaité s'y pencher en cette fin de mandature européenne.  … union européenne … transition écologique … Quel avenir pour le …
… ---   Intervention de M. Daniel JANICOT, Président de la Commission nationale française pour l'UNESCO ---   … Alain DELMAS, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales présidée par M. Yves VEYRIER …
… de l’élevage français pour assurer sa pérennité " de la commission Territoires, agriculture et alimentation Mardi 13 … et la poursuite des nombreux travaux en cours au sein des commissions :  Délégation aux Outre-Mer Quelles transitions … réussir la planification écologique   Commission Affaires européennes et internationales : Quel avenir pour le Pacte …
… par Marie-Noëlle Orain et Anne-Claire Vial au nom de la Commission Territoires, agriculture et alimentation, les … une journée sur : La recherche Les politiques publiques européennes, la PAC Les politiques publiques territoriales …
… MARTEL avec : Angeline BARTH , Présidente de la commission Affaires sociales et santé, Jean-Karl DESCHAMPS , Président de la commission Éducation, culture et communication, Sébastien … Y SANCHEZ , Vice-Présidente de la commission Affaires européennes et internationales, Jacques CREYSSEL , Président …
… Fourier (groupe CGT ), au nom de la section des affaires européennes et internationales , présidée par Jean-Marie … Dupuis  représentant du Secrétariat général des affaires européennes (SGAE) qui interviendra. Téléchargez la … les ans son programme national de réforme (PNR) devant la Commission européenne. Le CESE est saisi par le Secrétaire …
… communautaire). Ils conçoivent ainsi leurs amendements en commissions parlementaires le matin, puis défendent, … l’établissement au-delà des résultats. Les sujets des 4 commissions parlementaire et de la plénière : le glyphosate, … électrique, l’importation de textiles low-cost dans l’Union européenne, les minerais de sang (cobalt). [[nid:16643]] … …
24/05/2023
… ) et Pascal Ferey ( Groupe Agriculture ) au nom de la Commission environnement . Il a été présenté lors de … interministérielle de ce dernier,  et d’encourager la Commission européenne à se doter d’un observatoire similaire au niveau …
Avis
17/05/2006
… en oeuvre du Programme national de réforme adressé à la Commission européenne dans le cadre de la relance de la Stratégie de …
Avis
22/09/2009
… national de réforme 2008-2010, qui sera transmis à la Commission européenne. … Contribution du Conseil économique, social et …
Avis
23/09/2008
… gouvernement avant la finalisation du PNR et son envoi à la Commission européenne, s'appuient sur la communication préliminaire …
… de IR Share, correspondant national de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) , auditionné par la Commission Travail et emploi du CESE dans le cadre de la …
… : Intervention de Denis Zmirou-Navier, Président de la  Commission nationale de la déontologie et des alertes en … à l’avis intitulé :  « Pour une politique de souveraineté européenne du numérique »  par  M. Benoît THIEULIN , rapporteur au nom de la  Section des affaires européennes et internationales Retour sur les suites données …
… et de la gouvernance des neuf formations de travail.  Les commissions permanentes Affaires européennes et internationales :  La commission permanente « affaires européennes et …
Conseiller.ère
… au Bureau européen de l’environnement , auditionnée par la Commission Affaires européennes et internationales du CESE dans le cadre de la … vert pour l’Europe et ses citoyens ?". … pacte vert; union européenne … transition écologique … Bureau européen de …
… Africa, Présidente de Femmes@Numerique . Auditionnée par la Commission Affaires européennes et internationales du CESE dans le cadre de la …