Plénière : Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020 & Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020

Mardi 23 juin 2015 | De 16h00 à 20h00

Compte-rendu intégral de la séance
    Ordre du jour
    Ordre du jour

     

    Présentation des conclusions de l'avis sur l'"Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine"
    par M. Philippe Da COSTA, Président de la section de l'éducation, de la culture et de la communication et les rapporteurs

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    Intervention de M. Daniel JANICOT, Président de la Commission nationale française pour l'UNESCO

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    • Présentation du projet d'avis intitulé "Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020" par M. Alain DELMAS, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales présidée par M. Yves VEYRIER
    Nombre total des votants : 174
    Total des voix pour : 174
    Total des voix contre : 0
    Total des abstentions : 0
    Groupe
    Votes
    Déclarations
    Orateur
    Votes et déclarations
    Pour
    15
    Auteurs des déclarations
    Pour
    8
    Auteurs des déclarations
    Pour
    7
    Auteurs des déclarations
    Pour
    14
    Auteurs des déclarations
    Pour
    5
    Auteurs des déclarations
    Groupe
    Pour
    5
    Auteurs des déclarations
    Groupe
    Pour
    13
    Auteurs des déclarations
    Pour
    12
    Auteurs des déclarations
    Pour
    5
    Auteurs des déclarations
    Pour
    19
    Auteurs des déclarations
    Pour
    11
    Auteurs des déclarations
    Pour
    2
    Auteurs des déclarations
    Pour
    5
    Auteurs des déclarations
    Pour
    36
    Pour
    3
    Auteurs des déclarations
    Pour
    9
    Auteurs des déclarations
    Groupe
    Pour
    3
    Auteurs des déclarations