Recherche

Effectuer une recherche
… aux droits des femmes et à l'égalité du CESE dans le cadre de la saisine : "Promouvoir l'accès aux droits sexuels …
… CGT-FO ) l'avis à la séance plénière du 28 novembre  qui a adopté le texte avec 91 voix pour, 1 contre, et 21 … pour un débat apaisé, en repartant de faits, de cadres juridiques existants et de données objectives. Il … immigration légale et sûre   Simplifier et harmoniser le cadre législatif européen et les dispositions existantes dans …
… et à la revitalisation des liens sociaux. L'avis est adopté. Résultats du vote : 122 voix pour, 22 contre, 11 … l'avis "Vers la démocratie culturelle".    … Le CESE a adopté son avis sur la démocratie culturelle …
… l’engagement et renouveler la gouvernance.    L'avis est adopté avec 166 votes pour, 5 contre et 4 abstentions.    … général de la ligue de l’Enseignement.         … Le CESE a adopté son avis sur l'éducation populaire …
… ) au nom de la Commission Economie et finances a été adopté le 13 avril 2022 avec 163 voix pour, 1 voix contre et … … Risques climatique, cyber, pandémique : le CESE a adopté son avis …
…   Le CESE formule des préconisations portant sur :  L’adéquation des mesures annoncées dans le projet de loi au … … Climat … carbone … Projet de loi climat : le CESE a adopté son avis …
… celles du secteur et la réalité des engagements qu’elle traduit peut parfois être questionnée. Elles mettent en œuvres … ce but tant au niveau français qu’européen.      Le CESE a adopté son avis avec 107 voix pour 16 voix contre 40 abstentions … Le CESE a adopté son avis "Demain la finance durable" …
… la diminution de leur temps de travail moyen.   L'avis est adopté. Résultats des votes : 131 votes pour, 10 contre et … et à la section du travail et de l’emploi. … Le CESE a adopté son avis sur les déserts médicaux …
…   La résolution a été adoptée avec 204 voix pour , et  5 abstentions . Télécharger … Les coûts socio-économiques d'un environnement dégradé sont considérables, comme en témoignent les chiffres … - Le coût des effets sanitaires de l'environnement dégradé représentait environ 7,5% du PIB en 2017, selon l'IGAS - …
… du gouvernement au rapport du HCC.   La résolution a été adoptée avec 145 voix pour, 2 voix contre et 4 abstentions. … Neutralité carbone en 2050 : le CESE a adopté sa résolution …
… conformément aux recommandations du GIEC . L'avis a été adopté avec 147 voix pour, 15 contre et 7 abstentions.  … Le CESE a adopté son avis "Travail, emploi et mobilités" …
Avis
13/05/2014
… des écosystèmes, émergence ou réémergence de maladies se font ou se feront sentir en Europe comme dans le … à +2°C le réchauffement global, les sociétés doivent s’adapter aux impacts présents et futurs. La France est … de décision et mieux orienter les efforts de recherche. … L'adaptation de la France au changement climatique mondial …
… Présentation et vote du Projet d'avis intitulé "L'adaptation de la France au changement climatique mondial" … … changement climatique … plénière … vidéo plénière … L'adapation de la France au changement climatique mondial …
… de la vente de biens ou de services à la vente d’un service adapté aux besoins réels, englobant la mise à disposition … des finances  du CESE présidée par  Jacques Creyssel  a été adopté à 114 voix pour et 1 abstention.    Découvrir l'avis … en compte de l’intérêt des consommateurs en particulier l’adéquation du droit de la consommation, la nécessité de …
… et à l’accompagnement des citoyennes et citoyens dans l’adaptation de leur quotidien à des modes de vie durables. … atouts. Télécharger les orientations stratégiques Le CESE a adopté ses orientations stratégiques à 129 voix pour , 6 … orientations stratégiques … conférence des enjeux … Le CESE adopte ses orientations stratégiques pour la mandature …
… de tarification et d’allocation des ressources aux EHPAD. Les pétitions déplorent plus généralement une très grave … situation de sous-effectif et des conditions de travail dégradées. Unanimement, les pétitionnaires mettent l’accent sur … avait favorablement accueilli le projet de loi relatif à l’Adaptation de la société au vieillissement : les …
… Alain André  ( groupe CGT-FO ) et Nadine Hafidou ( Groupe Entreprises ), co-rapporteurs ont … par Eric Leung ( Groupe des Outre-mer ).  L'avis a été  adopté avec 118 voix pour, 3 contre et 1 abstention.  … d'agir selon une double logique : - Territoriale, en adaptant les politiques énergétiques aux potentialités de …
… emploi présidée par Sophie  Thiéry l( groupe CFDT ) a été adoptée à l'unanimité avec 119 voix pour. Télécharger la … observé dans les métiers de la cohésion sociale. Ils se traduisent alors par une dégradation des conditions de travail (atteinte à la santé …
… Questions à  M. Nicolas SPIEGEL, directeur de l' ADEJO (Nîmes) et du Mas Saint-Gilles, auditionné par la Commission temporaire "Grande Pauvreté" du CESE dans le cadre de la saisine : "La situation des personnes sans …   … Sans domicile fixe … Questions à Nicolas SPIEGEL ( l'ADEJO) - Situation des personnes SDF …
Avis
13/05/2014
… L’effort à effectuer pour que la France s’adapte le plus rapidement possible au changement climatique … est considérable mais indispensable. Il nécessitera l’adhésion et la cohésion des Français et de toutes les forces … la société, en métropole comme en Outre-mer. Les mesures d’adaptation possibles, étroitement connectées, qui …