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Conseiller.ère
… l'enfance.  Faisant suite aux lois fondatrices du 14 mars 2016 et du 5 mars 2007, qui ont posé les objectifs de la …
21/11/2016
… L’assemblée plénière du CESE le 23 novembre 2016 sera l’occasion, au retour de la COP22 qui vient de …
Avis
28/02/2018
… fixés.   Sur la base des données disponibles pour l’année 2016, elle étudiera également la trajectoire sur laquelle se …
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09/05/2023
… présente un bilan de la loi Claeys-Leonetti du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des … soins palliatifs à la hauteur des ambitions de la loi de 2016 Le CESE préconise que toute maladie grave évolutive …
… du CESE « La transition agroécologique : défis et enjeux » (2016) identifie les défis auxquels doit faire face …
16/11/2016
… économique, social et environnemental, le 23 novembre 2016. … Présentation du projet d’avis : « La transition …
29/10/2015
… de ce dispositif à tous les territoires volontaires en mars 2016. Toutefois, il souligne la nécessité d'aller vers …
18/06/2015
… des politiques en matière de drogues devrait se tenir en 2016, le Conseil économique, social et environnemental …
… l’horizon 2030. Philippe Jahshan avait porté à ce sujet en 2016 pour le CESE l'avis " La politique française de …
Conseiller.ère
… l'exposition "LA RÉNOVATION DU PALAIS D'IÉNA, 2014-2016" ci-dessous ou en cliquant ici Merci à nos partenaires …
… du contrat de génération publié dans le rapport annuel 2016 de la Cour, la recherche d’explications à l’absence de … augmenté à un rythme particulièrement soutenu entre 2009 et 2016, se rapprochant de celui des 25-49 ans. En outre, les …
… se situe dans la continuité de l’avis qu’il a rendu en mai 2016 sur le développement de la culture du dialogue social … l’essentiel, reprise à l’article 30 de la loi du 8 août 2016. Réalisé dans le cadre d’un partenariat avec le …
… adressée par le Premier ministre au CESE, le 25 juillet 2016.   Ses 40 préconisations sont articulées autour de six … cet avis, le CESE de Nouvelle-Calédonie a ainsi produit fin 2016 une étude locale sur le sujet tandis qu’une mission du …
13/09/2016
… économique, social et environnemental le 13 septembre 2016 et adopté avec 167 votes pour, 2 contre et 14 …
Avis
07/09/2016
… Le Premier ministre a saisi le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de …