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… mds d’euros en 2012. Ce montant augmentera encore en 2013-2014. La France doit réduire son déficit si elle veut …

… nombreuses marches citoyennes pour le Climat apparues dès 2014 se sont intensifiées au printemps 2019 et ont été un …

… dans le code de procédure pénale depuis la loi du 15 aout 2014 relative à l’individualisation des peines.  Comment …

… , rapporté par Antoine Bonduelle et Jean Jouzel, en mai 2014 … stratégie nationale bas carbone … SNBC … …

… visibles aux plus insidieuses rapportée par Pascale Vion en 2014, le présent avis porte sur la lutte contre les …

… économique (PTCE) créés par la loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire pourra être …

… grande que les dispositions novatrices de la loi du 5 mars 2014, faisant suite à l’ANI du 14 décembre 2013, assignent …

… le sens de la plateforme d'actions présentée le 6 mars 2014 qui prévoit notamment de mettre la question de la …

… de l’événement. Enfin, en conseil des ministres du 26 mars 2014, le ministre de l’Écologie y faisait référence dans sa …

… » , une étude de la rapporteure Pascale Vion , adoptée en 2014.  Dans la continuité de ces travaux ,  du rapport « Où …

… est particulièrement impliquée. Le CESE a lancé en 2014 un plan d’action triennal (2015-2017), centré autour de …

… d’entre eux.elles touchent moins de 500 euros par mois (2014). Des droits sont ouverts aux chômeur.euse.s comme la …

… les principaux constats effectués dans le rapport annuel de 2014 demeurent : une croissance atone, entretenue par des …

… d’un délégué interministériel à la jeunesse, en janvier 2014, et la tenue de comités interministériels à la …

… de la délégation aux droits des femmes par Pascale Vion en 2014, la DDFE est aujourd’hui saisie avec la Délégation …

… sociale du gouvernement, a été lancée en Janvier 2014 pour travailler à la convergence des initiatives et à …

… s’appuyer sur les conclusions des Assises du tourisme de 2014 au cours desquelles le gouvernement a pris 30 mesures …

… européenne de l'immigration et de l'asile. En juin 2014, de nouvelles lignes directrices devraient être …

… sujet qui sera présenté en assemblée plénière en décembre 2014. … open data … numérique … fracture numérique … …