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Avis
28/11/2007
… L'exercice d'un travail salarié pendant les études est aujourd'hui une réalité pour un grand nombre … dès lors que les moyens sont donnés de concilier études et emploi. En ce sens, l'avis présente des …
… Rurales) s'organise autour de la présentation de quatre études suivies d'échanges.   Bertrand Coly , conseiller du … au webinaire "Transmission, résilience et transaction études croisées sur les transmissions en agriculture" …
… rapporteur du référé de la Cour des comptes portant sur les études d'impact législatives dans les ministères sociaux, … du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Jean-Baptiste LE NOCHER (Cour des comptes) - études d'impacts …
… rapporteur du référé de la Cour des comptes portant sur les études d'impact législatives dans les ministères sociaux, … du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Philippe-Pierre CABOURDIN (Cour des comptes) - études d'impacts …
12/07/1950
ÉTUDES DES MESURES RELATIVES AU DESSERREMENT DES …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Olivier PLUEN (clinique de légistique) - études d'impacts …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Bertrand-Léo COMBRADE (Chercheur) - études d'impacts …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Marie-Noëlle LIENEMANN (Sénat) - études d'impacts …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Hélène FURNON-PETRESCU (DGCS) - études d'impacts …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Jean-Luc WARSMANN (député) - études d'impacts …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Laurent GRANDGUILLAUME (ancien député) - études d'impacts …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Marie-Christine ARMAIGNAC (cgefi) - études d'impacts …
17/06/1952
ÉTUDES DES DIFFICULTÉS D'APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à Alain LAMBERT (CNEN) - études d'impacts …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Étude relative aux études d’impact". … étude d'impact … Questions à David SARTHOU (SGG) - études d'impacts …
… de la loi et lutter contre l’inflation normative, les études d’impact continuent de susciter de nombreux … législative, sont régulièrement pointées du doigt. Les études d’impact sont ainsi fréquemment perçues comme un … élaborée dresse des pistes d’amélioration afin de faire des études d’impact un point de départ vertueux de l’évaluation …
… pour le public d’adresser ses observations sur les études d’impact. Cette étude est jointe au projet de loi dès … propose dans le cadre d’une étude de dresser un bilan des études d’impact et d’examiner leur processus d’élaboration : … dispositif existant. L’objectif final est de valoriser les études d’impact au cours du processus législatif pour en …