Recherche

… de la catégorie des lois de programmation.  Le projet d'avis du CESE, élaboré selon la procédure simplifiée, juge … artistique, le CESE, s’appuyant sur certains de ses avis récents, propose néanmoins des amendements et des …

… Présentation du projet d'avis intitulé "La RSE comme outil de la transition … Rio+20, notre assemblée se propose, avec ce projet d'avis, de contribuer à la promotion de la RSE comme …

… Ordre du jour : Projet d'avis présenté par M. Patrick BAILLY, au nom de la section … et de se préparer au futur de l’automobile. Le projet d'avis s’attache ainsi tout particulièrement à la mise en …

… l'aménagement durable des territoires la préparation d’un avis sur la problématique suivante : « quelles missions et … sur les territoires ? ». Jacqueline Doneddu présentera cet avis en plénière le 22 novembre 2011 à 14h30. …

… rares), des besoins en ressources (eau...)). Le projet d’avis construira dans un premier temps une définition … les besoins énergétiques, de matières premières et d’eau. L’avis pourrait aussi esquisser un cadre de réflexion pour un …

… Le CESE élabore actuellement un projet d‘avis intitulé " Quelles politiques pour favoriser … citoyenne, les résultats de ces travaux viendront nourrir l’avis du CESE, qui sera présenté en plénière le mercredi 11 …

… Présentation du projet d'avis intitulé : " Pour une alimentation durable ancrée dans … présidée par M. Etienne GANGNERON Présentation du projet d'avis intitulé : " Le travail à domicile auprès des pesonnes …

… 4 000 propositions, appuyées par près de 520 000 votes. L’avis du CESE fait écho à ces prises de position citoyenne. … revoir son financement et rééquilibrer sa gouvernance. L’avis dessine les voies et moyens d’une meilleure intégration …

… l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant cet avis. Les décalages entre besoins et offres, qui nuisent au … à se maintenir en bonne santé tout au long de sa vie. L’avis fait, pour y parvenir, des préconisations déclinées en …

… l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant cet avis. Les décalages entre besoins et offres, qui nuisent au … à se maintenir en bonne santé tout au long de sa vie. L’avis fait, pour y parvenir, des préconisations déclinées en …

… pour la section de l'environnement dans ce projet d'avis, il est temps d’accélérer la dynamique amorcée par … villes pionnières. La section identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, associant toutes les parties …

… Séance du 27 janvier 2015 : Présentation du projet d'avis intitulé "La place des dispositifs médicaux dans la … la santé présidée par M. François FONDARD. Vote du projet d'avis par les groupes. Face au virage ambulatoire, au …

… en France" et à la présentation du projet d'avis " Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté ". Le lendemain, le projet d'avis intitulé " Inégalités environnementales et sociales : …

… et à l’essor des véhicules électriques.   Le projet d'avis fait le constat que le degré de maturité des diverses … des problèmes posés.    Pour notre pays, le projet d'avis considère donc que trois filières technologiques …

… présentées par Joëlle Prévot-Madère, rapporteure de l’avis, ont été accueillies très favorablement. Les … négociations délicates qui vont bientôt s’engager. Lire l'avis du CESE " La future politique commune des pêches" …

… pour favoriser les échanges dans l'espace francophone :  L'avis du CESE sur les défis de la Francophonie  L'économie et … la formation de la jeunesse et la solidarité. L'avis du CESE sur les défis économiques et numérique de … meilleure mobilité dans l'espace francophone. Découvrir l'avis du CESE Les propositions de l'UCESIF pour un espace …

… corrélé le FEAMPA  2021-2027.    Téléchargez le projet d'avis       Téléchargez la fiche de présentation   …

… Télécharger le projet d'avis la fiche de synthèse   La loi du 11 février 2005 a … en situation de handicap.    Les sections dans le projet d'avis  formulent des préconisations en gardant à l’esprit la …