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… Oui il va falloir s’adapter, réfléchir à l’articulation des travaux, des différentes missions qui nous seront … avons engagé dès le début de la mandature, avant même le projet de réforme constitutionnelle.   Si nous n’avions pas … composition et son rôle.  • La réforme proposée comprend la saisine automatique du CESE sur tous projets de lois ; je …

… aujourd’hui une crise qui empêche ce droit constitutionnel de jouer pleinement son rôle. Inscrite dans la Charte de … reste souvent réduite à une formalité. Pour les porteurs de projets, ces démarches sont jugées longues et coûteuses ; … que le référé-suspension ait un effet suspensif dès la saisine du juge, le temps que celui-ci statue. Cette mesure …

… Il y a un an, au coeur de la mobilisation des Gilets jaunes, le CESE rendait un … les citoyennes et citoyens dans la co-construction de son projet d'avis intitulé " Générations nouvelles : quelles … a été créée pour travailler spécialement sur ce sujet. Le projet d'avis du CESE sera rapporté par Danielle Dubrac et …

… Fier d’être breton, Serge Le Quéau est un militant de longue date aux multiples engagements : défense de … services publics et l’environnement mais aussi s’opposer au projet d’aéroport de Notre dame des Landes. Il a soutenu et … qui puisse servir d’exemples pour le monde. » La saisine sur l’autonomie stratégique l’intéresse doublement …

… Depuis la mise en place, il y a deux ans, d’un comité de … papier prévu par la loi organique de 2010 instituant la saisine du CESE par voie de pétition, 26 pétitionnaires, … du carburant à la pompe ! » et « L’affaire du siècle ». Un projet d’avis est en cours sur la souffrance animale. Cette …

…   Accueillis par le directeur d’Arvalis et des chercheurs, acteurs de l’innovation inscrits dans un territoire, les … riches ont permis d’approfondir de nombreux sujets (autres projets menés par Arvalis, coûts et financements, … La section de l'agriculture à la station expérimentale …

… 1. LE CESE ATTEND DE LA CONFERENCE CLIMAT DES ENGAGEMENTS FORTS EN PARTICULIER … ou en centre-bourg. Donner dans la hiérarchisation des projets, la priorité à l'optimisation de l'existant sur la … d’évitement et de réduction de l’impact des nouveaux projets, avant d’appliquer la règle de la compensation …

… Perte d'autonomie : de quoi parle-t-on ? La perte d'autonomie peut se définir … est avant tout liée à un état de santé dégradée. Une saisine qui entend apporter des réponses concrètes  Pour … la prévention de la dépendance est primordiale.  Avec ce projet d'avis, le CESE entend proposer des solutions …

… Nous célébrons en ce 21 mai, la Journée Mondiale de la diversité culturelle pour le dialogue et le développement. Près de 76 langues de France ont été répertoriées, dont 50 sont … présentera au nom de la Délégation à l’Outre-mer , le projet d’avis intitulé «  Les langues régionales dans les …

… La France est riche de son paysage culturel et artistique et de la vitalité de … qui se perpétuent malgré les politiques engagées. Le projet d’avis évaluera les politiques culturelles centrées … cinéma. Il le fera notamment dans la perspective du futur projet de loi relatif à l’audiovisuel. Notre Assemblée a …

… Mercredi 25 octobre 2017 – En réponse à une saisine gouvernementale de janvier 2017 et à partir du rapport de la Cour des … de recherche et de formation et ont suscité plus de 1600 projets de recherche. Dans le contexte actuel de … Le CESE recommande une refonte du label « Pôle de compétitivité » …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Rapport annuel sur l'état de la France en 2013", par M. André-Jean GUERIN, au nom de … le bureau   décide   de la suite   à   donner   à   la   saisine   (article 44). … Plénière : Rapport annuel sur l'état de la France en 2013 …

… Une plateforme d'appel à témoignages   Dans le cadre de la préparation d’un  projet d’avis  sur le sujet, la  section éducation, culture … conduit en réalité à améliorer la réussite de tous. Le projet d'avis sur ce sujet sera présenté en assemblée … école de la réussite pour tous …

… mars 2017   Monsieur le Premier Ministre, Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents, Mesdames les Conseillères, … avis ont été rendus dont sept l’ont été à la suite de saisines gouvernementales. Des avis construits sur le débat, … la loi montagne ont permis d’enrichir significativement les projets de loi qui ont suivi. Mais c’est incontestablement …

… Au lendemain de l’examen par le CESE d’un projet d’avis intitulé « les … planétaire », quelques jours après avoir convoqué un sommet des pays membres de l’Union Européenne et des Balkans sur la … Jean-Claude Juncker … Le CESE a reçu Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne. …

… Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? (2013) Dès 2013, le CESE proposait des solutions pour préserver les océans avec l'avis " Quels … le cadre d'un  futur traité international. Ce  projet d'avis est porté par Sabine Roux de Bézieux ( Groupe …

… Télécharger l'avis Télécharger la synthèse de l'avis Avec l'intervention exceptionnelle d' Eric Chevée … CESE sur l’état de la France, la société civile propose un projet collectif ambitieux, qui repose sur des …   Notre hôpital demain   La présentation du projet d'avis était précédée d'un bilan de la grande …

… Le CESE a présenté son projet d'avis "Pour une politique de souveraineté européenne du numérique" du rapporteur … sur son impact politique.   Le CESE met en avant dans ce projet d'avis la nécessité de défendre une politique de … Avenir de l'Europe …

… sont invité.e.s à participer est intitulée « Orientation des jeunes : quelles solutions ? » .  L'orientation des jeunes telle qu'elle est construite aujourd'hui est … faire vos propositions ! La consultation viendra nourrir le projet d’avis du CESE «  L’orientation des jeunes  », …

… L'avis du CESE sur « les besoins fondamentaux et les droits des enfants » a été adopté en séance publique le 10 décembre … des associations ou des ONG.  Le CESE va donc présenter son projet d’avis sur le bien-être et les droits fondamentaux … Éducation, culture et communication ; Présentation du projet d'avis par Dominique Gallet , Bernadette Groison et …