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Résolution
25/03/2026
… plus marginaux. Ils sont devenus des acteurs importants du débat public. Initialement perçus comme des courants isolés, ils …
Avis
15/05/2024
… La planification écologique mise en place par les pouvoirs publics est un outil au service de cette transition … exigences d’atténuation, la restauration de la nature et le débat démocratique.   …
Avis
27/11/2013
… fois d’une loi de programmation et en ouvrant ainsi un vrai débat devant le Parlement, la France marque sa volonté et … et son évaluation ; l’enjeu d’une mobilisation des acteurs publics et privés autour de partenariats Nord/Sud forts ; le …
… fois d’une loi de programmation et en ouvrant ainsi un vrai débat devant le Parlement, la France marque sa volonté et … et son évaluation ; l’enjeu d’une mobilisation des acteurs publics et privés autour de partenariats Nord/Sud forts ; le …
Avis
22/10/2013
… Ces questions doivent être clairement inscrites dans le débat public au moment où une demande d'extension du recours à ces …
Avis
22/10/2013
… Ces questions doivent être clairement inscrites dans le débat public au moment où une demande d'extension du  recours à …
… Ministre de l'éducation nationale participera à nos débats à partir de 14 heures 30 Le CESE estime que les … des acteurs du système éducatif et l'importance d'une publication rapide de l'ensemble des textes réglementaires.   …
Étude
12/11/2013
… aux perspectives de développement des temps partiels, aux publics concernés et aux modes d’intégration au marché du … et l’organisation des temps sociaux sont au coeur du débat.   Précédents travaux du CESE sur le sujet : Les …
19/06/2024
… et a fini par faire perdre la culture du dialogue et du débat. Le CESE pointe l’écart qui s’est creusé entre les … », le CESE attire par ailleurs l’attention des décideurs publics sur une dizaine de thématiques qui ne pourront être … et territoriales, l’accès aux droits, le rôle des services publics et des entreprises, ou encore les obstacles aux …
… arguments pour faciliter l’appropriation indispensable des débats par les acteurs en les rendant le plus accessibles … en faveur de telle ou telle option, mais d'éclairer le débat pour les décideurs publics.  Le sujet a été d'une part défini en questionnant …
… des changements climatiques Si les acteurs privés comme publics font montre d’une évolution positive sur la prise en … : permettre aux femmes d’être des actrices centrales des débats Le CESE propose d’instaurer la parité dans la … (GEF) par exemples), mais également d’adapter le temps du débat démocratique en tenant compte des contraintes pesant …
07/07/2024
… indépendante, le CESE participera activement à éclairer le débat public de façon argumentée et apaisée, en partant …
… quotidienne des Français. Trait d’union entre les pouvoirs publics et la société civile, le CESE s’affirme comme l’un … des citoyennes et citoyens tout en éclairant les pouvoirs publics sur ces défis majeurs. - Un an de travaux des … :  C’est la mission du CESE que d’incarner l’exigence d’un débat continu, rigoureux et garant d’une démocratie où …
Avis
27/03/2018
… pourrait se passer d’industrie s’est installée dans le débat public. L’essor des technologies numériques a renforcé cette …
Avis
09/06/2015
… aucunes des trois technologies aujourd’hui au cœur du débat: les Stations de transfert d’énergie par pompage … Elles doivent retenir toute l’attention des pouvoirs publics et des industriels. Les modèles économiques doivent …
Avis
13/03/2012
… plan. Le CESE, qui s’est déjà impliqué par le passé dans le débat sur la prévention et la gestion des accidents majeurs, … à une meilleure application du principe de participation du public. …
… sous des angles différents et complémentaires ainsi que des débats qui vont inspirer la programmation des travaux de … et jouera son rôle d'alerte dans ses conseils aux décideurs publics. Le CESE s'engage à prendre en charge les grandes questions qui divisent et que le débat public peine à traiter sereinement : - Qui doit payer …
27/10/2020
… citoyenne, sur un projet soumis à l’obligation de débat public, que le décideur du projet répondra à leurs arguments … est jugée incomplète par la Commission nationale du débat public. Il ne s’agit pas tant de juger de la réponse …
… jours de travail, 9 week-ends, la contribution citoyenne au débat national sur la fin de vie que vous avez ouvert au … est sans doute un horizon souhaitable pour notre débat public. C'est ce que nous avons réussi à faire dans le …
Avis
13/12/2017
… repéré la gravité de ce sujet désormais central dans le débat public. Le 14 septembre 2017, pour la première fois, 3 …