Recherche

Effectuer une recherche
11/07/2018
… Cet engagement s’est concrétisé notamment dans l’avis qu’elle a co-rapporté sur les demandeur.euse.s d’asile … de réforme du Conseil.   En mars 2017, le CESE a adopté un avis « Combattre les violences faites aux femmes dans les …
02/02/2017
… préconisations du CESE telles que formulées dans l’avis sur Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts … Antoine Dulin, Vice-Président du CESE et rapporteur de l’avis sur l’évitement fiscal, « La fiscalité est un pilier de …
… fixer comme objectif la reprise de nos préconisations et avis dans les projets et missions gouvernementales. La … faisabilité ou non d’un projet. C’est comme si en prenant l’avis du Cese, l’Etat prenait le pouls de notre société. » Il …
… des responsables politiques, des services et des agents. L’avis du CESE et le rapport qui l’accompagne ont pour but … des politiques publiques en France. Résultats du vote : l'avis est adopté à l'unanimité.  Le rapporteur,  Nasser …
… En novembre 2011, le CESE votait un avis intitulé « Les négociations climatiques internationales … Unies (COP 21) est l’occasion pour le CESE de rendre un avis de suite. Toutes les données scientifiques convergent …
… indispensables pour leur pleine utilisation. Le projet d'avis s'articulera autour des objectifs suivants : expliciter … exergue un certain nombre de préconisations.  Le projet d’avis sur cette question sera présenté par Alain OBADIA …
… Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour avis le projet de loi d’orientation et de programmation sur … de la marche vers une économie verte et inclusive. L'avis a été voté en séance plénière le 27 novembre ( 158 …
… dans le cadre de la préparation de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes  », certains conseillers ont … l’Outre-mer rédige une contribution qui serait annexée à l’avis. Cette dernière proposition a finalement rallié …
11/03/2026
… souveraineté alimentaire et équilibre des territoires.  L’avis montre que des marges de manœuvre existent et que des … le report vers le ferroviaire et le fluvial.   Cet avis est rapporté par Christophe Grison, Président de la … commission Territoires, agriculture et alimentation.  Cet avis a été présenté lors de l’Assemblée plénière du 11 mars …
… s'appuyer sur de précédents travaux du CESE : RAEF 2014 , avis " Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale ", avis " L es mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts … ) et Benoît Garcia ( groupe CGT ) rapporteront ce projet d'avis avec analyse de controverses au nom de la commission …
… publiques environnementales . Afin de nourrir son projet d'avis sur le sujet, la Commission Environnement du CESE a … Meyling , ( groupe CFDT ) co-rapporteures du projet d'avis, ont présenté les objectifs de la journée et les … de chaque atelier qui viendront nourrir le projet d'avis du CESE. La méthode de travail utilisée durant cette …
… en matière de droits humains.  C'est tout le sujet de l'avis rapporté par Isabelle Doresse ( groupe des Associations … Affaires sociales et santé Présentation du projet d'avis par les rapporteures Isabelle Doresse (groupe des … des amendements Déclarations des groupes sur le projet d'avis Vote …
… pour l'environnement, le CESE a adopté à l'unanimité son avis Impacts de l'intelligence artificielle : risques et … par Sylvain Boucherand ( Environnement et Nature ), cet avis comprends des préconisations pour une IA respectueuse … depuis sa nomination au Gouvernement. En savoir plus sur l'avis adopté Durant la séance plénière, a également eu lieu …
… relatifs à la planification écologique, notamment avec les avis «  Les métiers en tension  », «  L’acceptabilité des … Suivez en direct la présentation par les rapporteurs de l'avis, au nom de la commission Environnement et de la … écologique (SGPE) ; M. Yannick SAUVÉE, rapporteur d’avis et membre du Bureau du CESER Bretagne ; M. Antoine …
… cette plateforme a permis de recueillir les contributions, avis et propositions concrètes ainsi que les attentes des … les réseaux sociaux du CESE et dans les actualités !   Un avis du CESE Parallèlement à l'organisation de la … et Communicatio n du CESE, qui  travaille actuellement à un avis  sur le sujet afin d'alimenter les travaux des EGI. …
11/10/2023
… cette problématique brûlante en proposant  dans ce nouvel avis 10 préconisations concrètes pour endiguer de façon … la problématique pouvoir d’achat en Outre-mer.  Pour cet avis, la délégation aux Outre-mer a travaillé en … assise sur les importations – le CESE formule dans cet avis 10 préconisations concrètes, dont certaines sont …
11/04/2023
… L'avis "Traité international sur la pollution par les … lors de l’assemblée plénière du 11 avril à 10h30. L’avis a été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour.  Des … d’un traité efficace et historique. Il formule dans son avis des recommandations afin de mettre en place un traité …
… de la santé environnement . A l’origine de ce projet d’avis, un constat : « les inégalités environnementales … récemment, sa précédesseure, Marie-Aleth Grard a rapporté l’avis « Une école de la réussite pour tous », qui essaime …