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13/03/1996
… financière pluriannuelle, faisant l'objet d'une concertation au sein du Conseil économique et social. …
Avis
28/02/2012
… de long terme, la place faite à l’environnement et à la concertation. Mais il présente aussi d’importantes limites …
Conseiller.ère
… unies (...), une politique de service public construite en concertation avec les acteurs de la création artistique. … qui a été modifié : « Le fait d'entraver, d'une manière concertée et à l'aide de menaces, l'exercice de la liberté …
… l’information environnementale. Dans 63 % des cas, la concertation préalable conduit à une amélioration du projet  … en amont des projets soit par un débat, soit par une concertation préalable. Elle peut être continue ou suite à …
18/09/2019
…   Représentations musicales : - Samedi et dimanche : mini concert de l'ensemble de musique de chambre du Conservatoire … antillaise « Biloute solo » ; - Dimanche de 14h à 18h : concert de jazz de « Fond’kes »   Expositions et animations …
… d’évolution professionnelle.   C’est tout l’enjeu de la concertation engagée depuis février 2018 par le ministre de … publics de l’Etat, territoriaux et hospitaliers.   Cette concertation s’articule autour de quatre leviers de …
… du musée - Gratuit - 19h - 22h : Maggi Tra et EVK - Concert et DJ sets Place d’Iéna devant le Conseil …
Avis
26/05/2020
… portée par une vision stratégique forte, définie dans la concertation avec l’ensemble des parties prenantes. …
Avis
11/12/2018
… souhaite établir avec eux.  C’est tout l’enjeu de la concertation engagée depuis février 2018 par le ministre de …
Avis
23/09/2014
… et privés autour de la définition d’une vraie stratégie concertée et ordonnée de promotion du droit continental sur …
Avis
13/11/2013
… la dimension européenne, de manière déconcentrée et concertée, à partir d'un diagnostic territorial partagé, en …
Avis
23/09/2014
… et privés autour de la définition d’une vraie stratégie concertée et ordonnée de promotion du droit continental sur …
Avis
13/11/2013
… la dimension européenne, de manière déconcentrée et concertée, à partir d'un diagnostic territorial partagé, en …
24/09/1997
… en amont de toute hypothèse de transfert, une véritable concertation avec le personnel et les pouvoirs publics, un …
29/05/1996
… ne se décrète pas, elle peut être suscitée par la concertation, la prise en compte et le respect des avis …
… des intérêts nationaux, et d’autre part la construction de concert des intérêts européens. L’engagement de la société …
Conseiller.ère
12/11/2013
… avait été saisi par le Premier ministre dans le cadre de la concertation engagée par le gouvernement pour préparer le …
… de l’économie sociale et solidaire ? Quels dispositifs de concertation et de contractualisation pourraient aider à …