Recherche
Effectuer une recherche
… réaffirme sa position sur l'IVG Il y a quelques semaines l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi constitutionnelle pour …
Avis
28/03/2017
… Alors que la France vient de se doter d’une stratégie nationale bioéconomie, des différences persistent dans … présente ses propositions (soumises au vote le 28 mars en assemblée plénière) pour un déploiement écologiquement, …
… Madame la Présidente de l’Assemblée nationale, Mesdames et messieurs les ministres, Madame la … Messieurs les Ambassadeurs, Monsieur le Président de l’Assemblée des Départements de France, Mesdames et Messieurs …
… transmis au Premier ministre ainsi qu’aux Présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat. La saisine du Conseil par voie de … un délai de 3 semaines. Ce projet d'avis n'est pas voté en assemblée mais approuvé par le Bureau. Une consolidation …
… mandature. Une nouvelle mandature, ou plutôt une nouvelle assemblée. Car ce ne sont pas seulement les visages d’un … Cette réforme a également fait évoluer le rôle de votre assemblée avec un double objectif : ouvrir le Conseil à la … plans que nous avons lancés, notamment dans l’Education nationale, avec le mentorat. Il nous faut donc trouver les …
… (anticiper les grandes évolutions à l'échelle locale, nationale et internationale). Sur la base de ces trois … à mettre en place, suite à la réforme qui fait d'elle l'assemblée de la participation citoyenne. La Conférence des … CESE Le texte sera soumis aux votes des membres réunis en assemblée plénière ce mardi 26 octobre 2021. Crêdit photo : …
… tandis que le CESE a été saisi par la Présidente de l’Assemblée nationale sur la proposition de loi visant à lutter de … ainsi que des actions communes au sein des instances internationales, l’UCESIF et l’AICESIS. … coopération internationale …
… à prendre d'urgence Valérie Masson Delmotte présentera à l'assemblée plénière du 7 juin le dernier rapport du GIEC … ( Groupe Environnement et nature ) et présentée à l'assemblée plénière du 29 juin. …
Avis
16/07/2026
… Le CESE a été saisi par Yaël Braun-Pivet, Présidente de l'Assemblée nationale, d'un avis sur la proposition de loi visant à …
… CLAEYS Intervention de Yaël BRAUN-PIVET, présidente de l’Assemblée nationale suivi d’un échange Plus d'informations sur la …
… responsabilité des syndicats. » Administrateur de la Caisse nationale d’allocations familiales et vice-présidente du … renouer des relations avec les commissions de l’Assemblée nationale et du Sénat. En charge également des … renouer des relations avec les commissions de l’Assemblée nationale et du Sénat. « Des interactions et des …
… A l'été 2026, le CESE a été saisi par la Présidente de l'Assemblée nationale sur la proposition de loi visant à lutter de …
… L'assemblée plénière du mercredi 29 janvier 2020 était … période rapprochée, le Défenseur des droits, la Commission nationale consultative des droits de l’homme et à présent le … - Christine Lazerges , ancienne présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme - George …
… économique social et environnement étant de par la loi l’assemblée des consultations publiques et de la participation … à partir de ce jour et jusqu’au printemps prochain, notre Assemblée est aussi la vôtre : bienvenue au CESE. Vous êtes … de remercier également Mme la présidente de l’Assemblée nationale qui, en se rendant devant vous, témoigne de …
… été auditionné par le groupe d’études « Sport » de l’Assemblée nationale , sous la présidence du député François …
… , Présidente de la commission des affaires étrangères à l'Assemblée Nationale Présentation du projet d'avis intitulé "L'Union … au nom de la section des affaires européennes et internationales --- Débat d'actualité sur le projet de résolution …
Avis
16/07/2026
… Saisi par la Présidente de l'Assemblée nationale, le Conseil économique, social et environnemental …
… aux droits des femmes et à l'égalité du CESE , de l'Assemblée nationale et du Sénat ont souhaité organiser un événement …
La commission temporaire répond à deux saisines :
- L'une du Président de l'Assemblée nationale, concernant le renforcement de la participation électorale des citoyennes et citoyens dans les secteurs où ils peuvent exercer un droit de vote.
- La seconde du Premier ministre, au sujet de la volonté d'engagement dans la société et de la participation démocratique de la jeunesse.
… La présidente de l’Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, a saisi le CESE sur la question …