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11/04/2017
… L'avis « La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux … à 164 voix pour et 1 abstention. La qualité de l’habitat est une condition environnementale du bien-être de la population et du mieux vivre ensemble. L’habitat intègre les espaces de vie que constituent les …
23/07/1952
… INSERTION D'UNE POLITIQUE DE L'HABITAT DANS LE SECOND PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT …
L'HABITAT ET LES INDUSTRIES DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DANS LA SITUATION ÉCONOMIQUE ACTUELLE
07/11/1950
… L'HABITAT ET LES INDUSTRIES DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS …
14/01/1949
… À RÉPRIMER LA VENTE SPÉCULATIVE DES IMMEUBLES À USAGE D'HABITATION …
13/02/1948
… PROJET ET PROPOSITION DE LOI RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …
Avis
08/07/2025
… L’habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux …
Avis
08/07/2025
… L’habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux …
08/07/2025
… défis sociaux, territoriaux et écologiques qui touchent l’habitat et le logement. Face à une crise du logement … En parallèle de cette pénurie de logements, le secteur de l’habitat est confronté à des transformations majeures liées à … thermiques, il est désormais urgent de concevoir des habitats plus sobres, plus résilients et mieux adaptés aux …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre … qualité de l'habitat … et de Benoît ANDRIER (architectes) - La qualité de l'habitat …
… Présentation du projet d'avis " La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre … Plénière : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre …
… Mardi 8 juillet, l'avis "L'habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux … Séance publique - L’habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux …
… : Mme Hélène SIRDER --- Adoption du projet d’avis « L’habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux … Assemblée plénière : "L’habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux …
Avis
11/04/2017
… Le terme habitat, qui désignait à l’origine un milieu géographique … plus largement aujourd’hui l’ensemble des conditions d’habitation d’un groupe humain. Il s’agit d’un espace ouvert … de services associés à la présence de logements ou d’habitations. Logement et habitat sont indissociables : le …
Avis
11/04/2017
… Le terme habitat, qui désignait à l’origine un milieu géographique … plus largement aujourd’hui l’ensemble des conditions d’habitation d’un groupe humain. Il s’agit d’un espace ouvert … de services associés à la présence de logements ou d’habitations. Logement et habitat sont indissociables : le …
Avis
26/04/2006
… changement climatique, les secteurs de l'urbanisme et de l'habitat ont un rôle important à jouer. Ils sont aujourd'hui … Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques …
… Le niveau de qualité de l’habitat influe directement sur le bien-être de la population … d’un vivre ensemble harmonieux. La qualité de l’habitat, une condition du bien être Dès le 19ème siècle, … sources de bien-être. Au 21ème siècle, la qualité de l’habitat, qui inclut les phases précédentes, s’élargit pour …
27/11/1963
… BILAN ET OBJECTIFS D'UNE POLITIQUE DE L'HABITAT …
08/03/1955
… PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'HABITATIONS À LOYER MODÉRÉ ÉCONOMIQUES NORMALISÉES …
08/11/1951
… LA POLITIQUE DE L'HABITAT POUR L'ANNÉE 1952 …
09/11/1949
… POLITIQUE DU LOGEMENT ET DE L'HABITAT RURAL …