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… la forêt ; lequel sera présenté en Conseil des Ministres le 13 novembre. L’avis du CESE partage les grands objectifs portés …

… Mercredi 13 novembre 2024 à 14 heures  Secrétaire de séance : M. …

… rappeler s’il en était besoin ceux qui ont frappé Paris le 13 novembre dernier. Ils témoignent également du fait que la …

… le président du CESE et les deux rapporteurs le mercredi 5 novembre. Cette audition s’est déroulée sous la présidence …

… de la communication. Avis voté en assemblée plénière du 9 novembre 2011.   Télécharger l'avis  Télécharger la fiche …

… Après avoir été adopté à l’unanimité par le Bureau le 13 novembre dernier, le nouveau règlement intérieur du Conseil …

… le CESE a décidé dans le cadre de son bureau du 13 novembre de saisir de ce sujet sa section économie et … d’initiative qui sera présenté au Bureau du CESE le 27 novembre aura pour objectif de proposer un cadre destiné à …

… la Convention citoyenne Cette dernière session, du 21 au 23 novembre 2025, marque l’aboutissement d’un travail collectif … ? La Convention citoyenne sur les temps de l'enfant réunit 130 citoyennes et citoyens tirés au sort, illustrant la … française. Ils se réunissent pour sept week-ends de juin à novembre 2025 pour remettre un rapport citoyen sur la …

… Le 13 septembre dernier, le Président de la République a … projets. Les personnes intéressées ont jusqu'au dimanche 13 novembre 2022 pour candidater par l’intermédiaire des …

… également offert un moment de réflexion collective pour les 130 participants.   Prochaine étape : la rencontre entre le … 6 de la Convention citoyenne, qui se tiendra du 7 au 9 novembre 2025. Un moment clé attend les participants : la … ? La Convention citoyenne sur les temps de l'enfant réunit 130 citoyennes et citoyens tirés au sort, illustrant la …

… notamment aux VI-4 et IX de l’article 1  Ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958, modifiée, portant loi organique … depuis 1994 : 2025 Consultez l’arrêté 24/DECQ/05 du 8 novembre 2024 modifiant le règlement de la caisse de … du 1er janvier 2025 2023 Consultez l'Arrêté 23/DECQ/18 du 8 novembre 2023 relatif au règlement de la Caisse de retraites …

… sessions délibératives, du 8 au 10 octobre puis du 5 au 7 novembre 2025, les 20 enfants et adolescents âgés de 12 à 17 … adoptée le 7 novembre, vient éclairer les délibérations des 130 citoyens de la Convention. Le rapport final de la … ? La Convention citoyenne sur les temps de l'enfant réunit 130 citoyennes et citoyens tirés au sort, illustrant la …

… En ce 25 novembre -Journée internationale de lutte contre les … par Dominique Rivière et Ernestine Ronai Le samedi 23 novembre, à Paris et dans toute la France, le CESE avec … », le CESE a présenté lors de son assemblée plénière du 12 novembre dernier, une étude  Droits sexuels et reproductifs …

… retour de la COP22 qui vient de s’achever à Marrakech le 18 novembre, de revenir, sur les enjeux de ce rendez-vous de … sur la COP 22 et transition agroécologique. Séance du 23 novembre …

… Conseil, à l'occasion de l'assemblée plénière du mercredi 13 novembre 2019, en présence de Brune Poirson, Secrétaire … de leaders autochtones Brésiliens d'Amazonie au CESE le 13 novembre 2019 …

… Revoir la séance du 13 novembre : La réduction des inégalités territoriales. …

… et non recyclable. Cette résolution a été adoptée avec 138 voix pour, 1 contre et 28 abstentions.  ______________ … préconisations (soumises au vote de l'assemblée plénière le 13 novembre), le CESE recommande de veiller à la cohérence des … Revoir la séance plénière du 13 novembre …