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23/03/1994
… pas généralisé à l'ensemble du territoire et la plupart des associations manquent de moyens, au plan financier comme au … juridique actuel qui résulte de la loi de 1901 sur les associations. …
… du CESE, présidée par Claire Thoury ( groupe des Associations ).  Il a été adopté le mercredi 15 décembre …
… confié ce projet d'avis à Françoise Sivignon  ( Groupe des Associations ) et Kenza Occansey ( Groupe des Organisations …
… d'avis est rapporté par Isabelle Doresse ( groupe des Associations ) et Agnès Popelin-Desplanches ( groupe …
… démocratique" , présidée par Claire Thoury ( groupe des Associations ) a été présenté en séance plénière du CESE le …
20/05/2026
… la société civile (syndicats, organisations patronales, associations, ONG).  Sa composition, révisée tous les cinq … de 2017 à 2021, le réseau national Animafac (4000 associations étudiantes membres) en tant que Déléguée … de 31 ans. A la tête de la représentation nationale des associations françaises (700 000 associations membres), elle …
28/06/2022
… locales de prioriser le financement du fonctionnement des associations, le conventionnement pluriannuel et de … (FDVA-1), en particulier auprès des petites et moyennes associations, par une augmentation significative de … Cet avis a été rapporté par Marie-Claire Martel (groupe des Associations) et Jean-François Naton (groupe CGT) au nom de …
Avis
10/06/2008
… apporte des arguments justifiant l'adoption d'un statut des associations européennes transnationales, il énonce certains … inspirer ce statut et propose une labelisation pour des associations souhaitant s'engager dans l'expérimentaion du …
… européens sur le pacte.   Françoise Sivignon  ( Groupe des Associations ) et Kenza Occansey ( Groupe des Organisations …
Résolution
09/05/2023
…  présidée par Jean-Karl Deschamps ( Groupe des Associations ) qui sera présentée le 9 mai à 14h.   …
… du CESE, présidée par Claire Thoury ( groupe des Associations ). …
… du CESE, présidée par Jean-Karl Deschamps ( groupe des Associations ) a donc présenté le mercredi 12 février à 14h … ( groupe Familles ) et Souâd Belhaddad ( groupe des Associations ). Découvrir le vote de l'avis La première …
… solutions ! " » présentée par Souâd Belhaddad ( Groupe des Associations ) et Majid El Jarroudi ( Groupe Agir autrement … mieux connaître les actions au quotidien menées par les associations, les élus et les citoyens. Résilients, ces … locales doivent jouer tout leur rôle et ne pas laisser les associations et les entreprises, fortement engagées, seules …
27/06/2016
… de jeunesse, partenaires sociaux, collectivités locales, associations familiales,…), ce Conseil aurait vocation à … a annoncé sa création avant l’été. RENFORCER LA PLACE DES ASSOCIATIONS DE JEUNES DANS LES CESER Le second amendement, … prévoyant la présence au sein des CESER de représentants d’associations bénéficiant d’un agrément « jeunesse et …
Conseiller.ère
Résolution
23/06/2020
… Bonneau ) Artisanat  (Oratrice : Catherine Foucher ) Associations  (Orateur : Philippe Jahshan ) CFDT   (Orateur …
… et à leur évaluation. Les observations du public et des associations sur l'état des écosystèmes, les conditions de … L'avis rapporté par Isabelle Doresse ( groupe des Associations ) et Agnès Popelin-Desplanches ( groupe …
… groupe Entreprises ) et Mme Françoise Sivignon ( groupe des Associations ), au nom de la commission permanente des …
… fois au message rédigé conjointement par les fédérations et associations de déportés et déportées, que sont la … la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (FMD) et les Associations de mémoire des camps nazis, L'Union Nationale des Associations de Déportés Internés de la Résistance et …
… intermédiaires dans la loi SRU " Isabelle Doresse ( Associations ) : " Les reculs de la politique nationale du logement " Jean-Marc Boivin ( Associations ) : " Suppression de l'ASS : une aggravation de … députés à confirmer par le Sénat " Jean-Pascal Thomasset ( Associations ) : " Le 8 mars, Toundra… et les chiens …