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10/06/1981
… LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE FRANÇAISE À L'ÉGARD DES PAYS …
24/11/1971
… LA VITICULTURE FRANÇAISE À L'HEURE DU MARCHÉ COMMUN : ORIENTATIONS ET PERSPECTIVES D'AVENIR …
26/01/1994
… LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE À …
21/09/1966
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMME SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE …
20/06/1990
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION RELATIVE À L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE LA …
Avis
08/07/1998
… Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire …
Avis
09/06/2004
… éducatif peine à atteindre les objectifs fixés par la loi d’orientation de 1989 et que la démocratisation reste … Contribution à la préparation de la loi d'orientation sur l'avenir de l'école …
Avis
11/06/2003
… Le Conseil économique et social estime cependant que les orientations proposées par le projet de loi ne doivent … Projet de loi d'orientation et programmation pour la ville et la rénovation …
12/04/1972
… LES ORIENTATIONS À DONNER AUX PRODUCTIONS AGRICOLES AU COURS DES …
24/04/1996
… LES GRANDES ORIENTATIONS DU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-SNCF 1996-2000 …
10/03/1993
… LES GRANDES ORIENTATIONS DU GOUVERNEMENT POUR LE XIÈ PLAN (1993-1997) …
15/06/1993
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION QUINQUENNALE DE REDRESSEMENT DES FINANCES …
… de délibération. Les citoyens ont voté de premières grandes orientations de réponse à la question de la Première … partie de la question de la Première ministre. Ces orientations clés désormais actées, les citoyens vont … jusqu’ici ». Une 6ème session consacrée aux grandes orientations Les citoyens de la Convention citoyenne du CESE …
26/01/2017
… (CESE) se réjouit de l’installation ce jour du Conseil d’orientation des politiques jeunesse, fruit d’une demande … avis successifs proposé la création d’un Conseil d’orientation des politiques jeunesse, afin de permettre à … ouvrira aujourd’hui la première réunion du Conseil d’orientation. A cette occasion, Antoine Dulin présentera les …
11/04/2018
… les conditions d’un véritable accompagnement en matière d’orientation. Dans cet avis, le CESE propose de revoir dans son ensemble le système d’orientation actuel afin de remplir un triple objectif : faire des jeunes les acteurs de leur orientation, passer d’un système de procédures ponctuelles à …
… Le projet d'avis considère que cet avant-projet de loi d’orientation des mobilités marque un certain nombre … Le CESE a adopté son avis "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" …
Avis
27/12/2023
… République le 9 septembre 2022, le projet de Pacte et loi d’Orientation et d’avenir agricoles a pour objectif de rebâtir … Marc Fesneau a présenté le 15 décembre le pacte d’orientation pour le renouvellement des générations en … Projet de loi d’orientation en faveur du renouvellement des générations en …
… Assemblée plénière : Adoption du projet d'orientations stratégiques du CESE …
… Pr Alain Fischer (conseil d’orientation de la stratégie vaccinale) …
… Prévention et orientation chez les jeunes scolarisés - santé des enfants …