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08/09/2016
… de montagne », qui doit être présenté en conseil des ministres le 14 septembre. Pour le CESE, le développement …
12/11/2013
… et la forêt ; lequel sera présenté en Conseil des Ministres le 13 novembre. L’avis du CESE partage les grands …
… plénière du 6 mai 2020, en présence de M. Marc Fesneau, ministre chargé des Relations avec le Parlement et le CESE … foi La séance plénière du CESE est ouverte. Monsieur le Ministre, Mesdames et Messieurs les conseillers, Mesdames … n’y serions pas arrivés. Tout simplement… Monsieur le Ministre, merci de votre présence aujourd’hui dans cette …
09/05/2023
… En octobre 2022, la Première ministre Elisabeth Borne a confié au CESE la mission de se … citoyens pour répondre à la question posée par la Première ministre, la commission temporaire Fin de vie a adopté …
29/06/2022
… la « planification écologique », en chargeant la Première ministre de mettre en œuvre cette planification et en créant … temps clés de la décision : présentation en Conseil des ministres, adoption par le Parlement, quelques années après …
26/06/2019
… de Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé. Aujourd’hui en … en charge de la grande pauvreté, placé auprès du Premier ministre. Soutenir l’action des acteurs de la solidarité et …
… à la réalisation des objectifs. Laurence Rossignol , ministre des familles, de l’enfance et des droits des …
… Le premier ministre a interrogé le CESE sur les conditions d’une …
Avis
07/09/2016
… Le Premier ministre a saisi le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en …
Avis
07/09/2016
… sens des articles 34 et 70 de la Constitution. Le Premier ministre Manuel Valls a saisi le CESE afin qu'il rende un …
Avis
16/06/2015
… Le Premier ministre a soumis au CESE l’avant-projet de loi relatif à la …
26/11/2014
… Social et Environnemental a été saisi par le Premier ministre afin d’identifier des moyens d’action et des …
Personnalité Associée
… ambitions pour l'innovation" rendu à la demande du Premier ministre M. Jacques ATTALI, économiste, écrivain, Président …
… de Jean-Paul Delevoye, président du CESE, Pierre Moscovici, ministre de l’Economie et des Finances, et Christopher …
… institutions françaises et européennes A date, le Premier ministre Manuel Valls a sollicité le CESE afin qu’il lui … à cette troisième assemblée de la République. » Le Premier ministre Manuel Valls a reçu le Président du CESE entouré … » au service de l'intérêt général. Pour le Premier ministre, la mission du CESE et des pouvoirs publics est de …
… et Bulgarie. Laurence Boone, Secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée de …
Avis
26/01/2021
… Le Premier ministre a saisi le CESE au sujet de la « déclinaison …
21/07/2016
… Sylvie Brunet, et voté en mai dernier. Saisi par le Premier ministre, Manuel Valls, le Conseil économique, social et …
Avis
26/11/2013
… à la construction d’un monde durable. Saisi par le Premier ministre, le CESE a souligné la nécessité de développer …
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