Recherche
Effectuer une recherche
… du 9 juin 2011 , le CNML a un rôle de proposition auprès du Gouvernement qui peut le saisir pour tout sujet relatif aux …
… par leurs représentants auprès des chefs d’État et de gouvernement. Comment les états se positionnent-ils face à …
… que vous accordez aux relations entre votre chambre et le gouvernement. Je suis très heureux de pouvoir mener cet … des votes en faisant des choix. Tout comme nous, au sein du gouvernement, nous devons faire des choix. Votre rôle est un … soulevé le sujet et je suis tout prêt à évoluer, le Gouvernement est tout prêt à le faire dans le débat …
… énergétique de la France et travaux préparatoires du Gouvernement L’avant-projet de loi Bâtir notre souveraineté …
… de lutte contre les violences faites aux femmes- le gouvernement a fait des annonces clôturant le Grenelle des … national et local, ces acteurs et actrices (membres du gouvernement, experts, citoyens, associations, institutions …
18/05/2025
… Convention citoyenne remettra officiellement ses travaux au gouvernement en novembre 2025. Pour Thierry Beaudet, …
… de la construction de l'avis du CESE, qui sera remis au Gouvernement et au Parlement. Leur participation permettra …
… l ’ UCESIF et l ’ AICESIS avec, notamment, des membres du gouvernement grec, de nombreux Présidents de Conseils …
11/03/2024
… de l’élaboration d’un projet de loi sur la fin de vie, le gouvernement avait saisi le Conseil économique, social et …
… énergétique de la France et les travaux préparatoires du Gouvernement --- Présentation de la déclaration du Bureau du …
… énergétique de la France et les travaux préparatoires du Gouvernement --- Présentation de la déclaration du Bureau du …
… d’avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » (saisine gouvernementale) Commission temporaire « Fin de vie » …
… du Conseil, elle vise à conforter les avis fournis au gouvernement et aux assemblées parlementaires, et à nourrir …
… a été confiée au CESE, ont rendu leurs propositions au Gouvernement le 21 juin. Téléchargez le rapport final de …
… Saisi par le Gouvernement le 29 janvier 2020, d’un avis sur le projet de …
21/11/2017
… et environnemental (CESE) a remis ce jour sa copie au Gouvernement. La construction d'une relation de confiance …
11/10/2016
… sociaux (programme accessible ici), sujet sur lequel le gouvernement français a saisi le CESE, qui rendra un projet …
18/04/2016
… et l'amélioration de l'accès aux droits. Le fait que le gouvernement confie à l’un de nos conseillers une mission en …
23/04/2015
… aux jeunes de 18 à 25 ans récemment mises en place par le gouvernement et qui vont dans le sens des préconisations …
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 11
- 12
- 13
- 14
- 15
- 16
- 17
- 18
- 19
- …
- Page suivante
- Dernière page