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… 20 septembre à 11h: discours d’ouverture par le Président de la République Samedi 21 septembre à 14h : … concernée. Ainsi  Antoine Dulin , co-rapporteur du projet d’avis « éducation à l’environnement et au … marine, mer et océans.  Yves Legrain , rapporteur du projet d'avis « transitions vers une industrie économe en …

… Il est demandé au CESE de dégager, en s’appuyant sur le rapport … avant la fin du mois de mai , en amont du vote définitif du projet de loi portant sur la refonte du code du travail . Il … réflexions à la section du Travail et de l’Emploi.   Cette saisine répond au souhait du CESE de jouer un rôle renforcé …

… Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, cher … revendications éparses en propositions collectives et en projets partagés. Cette capacité à vous emparer de sujets … aux avancées permises par cette réforme.  D’abord, la saisine du CESE par voie de pétition. Le cadre de la …

… Une saisine du Premier ministre Après un taux d'abstention … record aux élections régionales et départementales de juin 2021, en particulier chez les 18-24 ans, le lien … de la commission temporaire Participation démocratique Le projet d'avis rapporté par Kenza Occansey ( groupe des …

… Un secteur fort émetteur de GES  En France métropolitaine, les matières premières … importés ou provenant de la métropole étant forte.   Ce projet d'avis sera rapporté au nom de la commission … premier trimestre 2026. Découvrir la note de cadrage de la saisine   Copyright GettyImages …

…   En ouvrant la voie à la mise en place de très nombreuses procédures de concertation qui au fil du … recherche en sont un témoignage vivant. L’aboutissement de projets comme l’Office franco-allemand pour la jeunesse, … sur l’échiquier mondial.   Suivre les travaux de cette saisine …

… et environnemental (CESE) sur l’élaboration d’une feuille de route engageant l’ensemble des acteurs publics et sociaux … avant la fin du mois de mai, en amont du vote définitif du projet de loi portant sur la refonte du code du travail. Il … réflexions à la section du Travail et de l’Emploi. Cette saisine répond au souhait du CESE de jouer un rôle renforcé …

… Le thème de la journée mondiale de la santé 2022 - « Notre planète, … santé humaine et santé environnementale et reprise dans le projet d'avis " Comment construire une Europe de la santé ? … présenté en assemblée plénière le 12 avril prochain.    Une saisine en cours au CESE Le 29 mars 2021, le CESE a adopté …

… Dans le droit fil des derniers travaux du GIEC, le CESE considère comme … indispensables pour leur pleine utilisation. Le projet d'avis s'articulera autour des objectifs suivants : … mettre en exergue un certain nombre de préconisations.  Le projet d’avis sur cette question sera présenté par Alain …

… La saisine gouvernementale, initiée par Matignon, permet de … classes de découverte ou des voyages scolaires. Dans son projet d’avis, le CESE a souhaité faire des propositions … Soutenir et développer la mobilité des jeunes …

… Mercredi 29 novembre 2023 à 14 heures Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON  --- Adoption du projet d’avis « Eau potable : des enjeux qui dépassent la tarification progressive » (saisine gouvernementale) Commission Économie et finances … Assemblée plénière : "Eau potable : des enjeux qui dépassent la tarification progressive" …

… sa mise en œuvre effective en Outre-mer à travers un avis de suite rapporté par  Inès Bouchaut-Choisy ( Groupe … en Outre-mer. Une relance multi-secteurs nécessaire Le projet d’avis abordera les points sur lesquels le CESE a … afin de permettre un suivi annuel. Télécharger la note de saisine …

… Les débats suscités autour du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe voté en … 26 février dernier, le bureau du CESE a décidé d’une auto saisine portant sur "les évolutions contemporaines de la … Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques …

… Aujourd’hui, il existe 5 catégories de signes officiels de qualité et d'origine des produits … et les Traités internationaux... Télécharger le texte de la saisine La section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation prépare un projet d’avis, qui sera rapporté par Dominique MARMIER et …

… précaire et sous pression Prise en charge réduite des formations en apprentissage de niveau licence et master, … établissements eux-mêmes (par les financements par appels à projets, ou le besoin de développement de ressources propres … ( groupe des Associations ). Découvrir le texte de la saisine   …

… Un phénomène en mutation : l'évolution des entraves à la culture Interrompre un spectacle, dérober … une violation directe de cette loi . Pour nourrir ce projet d'avis, la commission a auditionné des professionnels … de sérénité. Les solutions identifiées par le CESE Le projet d'avis formule 13 préconisations articulées autour de …

… Comme dans la plupart des pays d’Europe, la France connait un vieillissement important de sa population. Dans sa contribution « Quelle France dans … des territoires souhaite apporter sa contribution à ce projet de loi en mettant en lumière les choix à faire en …

… Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, … cette idée ne s’est jamais éteinte. Avec elle, germe le projet d’une instance de représentation, distinct de … pour preuve l’avis que le CESE avait rendu à la suite d’une saisine gouvernementale sur le développement du dialogue …

… Suite à l’adoption définitive par le Parlement de la loi sur l’économie sociale et solidaire le 21 juillet … du Premier ministre d’associer le CESE à la préparation du projet de loi sur l’économie sociale et solidaire. Dans sa lettre de saisine, le Premier ministre exprimait le souhait que la …

… Depuis le milieu du 19ème siècle, l’agriculture est … d’expériences déjà engagées, y compris à l’étranger, la saisine s’attachera, après avoir défini l’agriculture … et des citadins ainsi que de favoriser la pertinence des projets et leur viabilité, en veillant à ce que cela ne se …