Recherche
Effectuer une recherche
… Dans cet avis, le CESE établit un état des lieux pour chaque … au mieux l’adaptation face à la montée des eaux. L'avis du CESE a été adopté à l'unanimité en séance plénière le mardi 13 mai 2025 avec 132 voix pour. Lire l'avis Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) Quelles …
15/05/2024
… (CESE) a adopté ce jour en séance plénière son avis « Mobiliser les acteurs de l’emploi et du travail pour … écologique » déclare Claire Tutenuit, co-rapporteure de l’avis. « Dans le contexte des discussions budgétaires … de la formation », ajoute Pascal Mayol, co-rapporteur de l’avis. Fruit du travail conjoint de la commission …
… et coordonnée sur les enjeux transversaux de ce sujet. L'avis sera présenté et soumis au vote à l'assemblée plénière … avait en 2018 déjà travaillé sur ce sujet essentiel avec l'avis : Prévenir les ruptures dans les parcours en protection … dans la transition vers l’autonomie. En savoir + D'autres avis du CESE sont également en lien avec ce sujet …
30/03/2021
… du chemin parcouru : en plus d’avoir redoré la place de nos avis rendus grâce au principe de subrogation, la … adopté 140 travaux en assemblée plénière parmi lesquels 32 avis sur saisine du gouvernement, 3 avis à la demande des présidents des assemblées …
… durable entend régulièrement les rapporteurs de nos avis. L’intérêt et les questions des députés rendent nos … par les députés des rapporteurs du CESE sur des textes d’avis importants, comme ceux concernant la gouvernance pour … De mon côté, j’ai assisté à certaines présentations d’avis au palais d’Iéna, comme celui qui traite du financement …
… sont au coeur des demandes des industries. Des avis du CESE en lien avec les objectifs du Pacte vert Sur … la dégradation des écosystèmes par les activités humaines L'avis du CESE Comment construire une Europe de la Santé ? Dans son avis sur la construction d’une Europe de la santé, le CESE …
… partagé Le 24 mars dernier, le CESE alertait avec son avis " Contrer les entraves à la liberté de la création et … Souâd Belhaddad et Vincent Moisselin, rapporteurs de cet avis, soulignaient alors que la contestation d'une oeuvre ne … démocratie . Comme le rappelait également le CESE dans son avis, le Gouvernement réaffirme dans son Plan …
07/01/2019
… Saisi par le Gouvernement d’un avis sur les jeunes et l’avenir du travail, le Conseil … sur les jeunes et l’avenir du travail » et à partager leur avis sur la plateforme : https://participez.lecese.fr/ La … de ces thématiques les citoyens pourront donner leur avis sur les causes et les solutions identifiées par le …
… de l'éducation, de la culture et de la communication , avis " L'orientation des jeunes " Marie-Andrée Blanc , … présidente de la Commission temporaire "Déserts médicaux" , avis " Les déserts médicaux " Jean-François Naton , président de la Commission temporaire sur la fin de vie , avis " Fin de vie : la France à l'heure des choix " …
… L'avis a été adopté en séance plénière le 24 mars 2026 avec 120 voix pour. 📌 L'essentiel de l'avis en 3 points • Le constat : une recrudescence et une … et garantir la pluralité démocratique. Découvrir l'avis Lire l'essentiel de l'avis Une recrudescence des …
… de la société civile pour restaurer la nature. L'avis a été adopté avec 118 voix pour et 1 contre à la séance plénière du mercredi 29 janvier. Lire l'avis Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) L'actualité nous montre régulièrement les …
… Le Conseil s'était penché en 2018 sur le sujet avec l'avis « Fin de vie : la France à l’heure des choix ». … par Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) produira un avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé et … la législation actuelle et doit-il évoluer ? Le récent avis du Comité consultatif national d'éthique (CCNE) …
… Un avis du CESE nourri par vos contributions En France, plus de … majeure, le CESE a choisi de se saisir de ce sujet dans un avis rapporté par Sébastien Mariani et de déployer, dans ce … la société civile Juillet 2023 : Présentation du projet d’avis du CESE en séance plénière et remise de l'avis au …
… Fauvel et Jean-Michel Pottier Présentation du projet d’avis « Le financement des investissements nécessaire pour … au cœur de l’action publique. Dans ce projet d'avis, le Conseil revient sur le bilan du programme … publics, besoin d’évaluation externe. Le projet d'avis examine en particulier : - la filière de l’hydrogène …
Résolution
11/03/2020
… , présidée par Anne-Marie Ducroux , a rendu en 2019 des avis sur le sujet : Climat-énergie : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et … , rapporté par Guillaume Duval et Madeleine Charru ; Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à …
… son article 1er que "la création artistique est libre". L'avis du CESE souligne que les actes d'entrave actuels — … violation directe de cette loi . Pour nourrir ce projet d'avis, la commission a auditionné des professionnels ciblés par ces violences. L'avis cite notamment le saccage de l'exposition féministe …
09/02/2022
… Le 26 janvier 2021, alors que le CESE adoptait son avis sur le plan de relance dans les Outre-mer, Sébastien Lecornu, Ministre des Outre-mer déclarait : « cet avis va constituer une dorsale qui va permettre à mon … de cohésion sociale seront difficilement atteints. Dans cet avis, le CESE formule également des recommandations pour la …
Avis
08/10/2008
… Dans l'avis voté par le Conseil économique, social et … nouvelle donne, le dialogue financier préconisé dans cet avis entre l'Etat et les collectivités territoriales a été amorcé. Le présent avis recense les conditions nécessaires pour que ce dialogue …
… 14h50 : Échanges avec la salle • 15h : Examen du projet d'avis "De la banalisation de la violence verbale au discours …
17/12/2018
… les citoyens, avec ou sans gilet jaune, à partager leur avis et leurs propositions. Jusqu’au 4 janvier, chaque … plateforme https://participez.lecese.fr/ afin de donner son avis, d'exprimer ses attentes et propositions, en … Sur la base des résultats de cette consultation, un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin …