Recherche
Effectuer une recherche
… 12h30 Déjeuner 14h Bilan collectif 15h00 Adoption solennelle du rapport final 16h Remise du …
… Bernard Amsalem Présentation de l'avis depuis son adoption par le CESE L'avis "L'économie du sport" a été …
09/04/2019
… public selon les modalités prévues par la CNDP avant leur adoption. Le CESE recommande d’harmoniser via un processus …
… Depuis l’adoption de la réforme de 2021 , le CESE est devenu une …
15/12/2020
… voté par le Parlement ce mardi 15 décembre. L’adoption de cette réforme accroît la place de la société …
28/02/2018
… Près de trois ans après l’adoption de la Loi de transition énergétique pour la …
08/10/2024
… du nombre d’enfants suivis par chaque travailleur social. L’adoption d’un « projet pour l’enfant » (PPE), obligatoire …
… l’exercice du métier de journaliste 4. Rendre obligatoire l’adoption d’une charte éthique dans tous les médias disposant …
… de l’eau l’interdiction des tarifs dégressifs et l’adoption d’une tarification dissuasive à la surconsommation …
… individuel d’une salariée ayant mis en œuvre une démarche d’adoption à l’étranger. Appelée du jour au lendemain pour …
… d’une reconnaissance particulière, un an après son adoption. C’est d’ailleurs ce qu’il souhaite plus …
30/03/2021
… de notre démocratie. La réforme du CESE parachevée par l’adoption de la loi organique le 15 décembre 2020 est …
… présenté en juillet en Conseil des ministres en vue d’une adoption annoncée pour mars 2020, réintroduit la consigne …
… publique en hausse La France a très longuement peiné sur l'adoption des budgets 2025 de l'Etat et celui de la sécurité …
… sur la place et le rôle des enfants dans notre société L’adoption de la Convention internationale des Droits de …
11/04/2023
… de l’eau, à l’interdiction des tarifs dégressifs et à l’adoption d’une tarification dissuasive de la surconsommation …
12/12/2020
… la « neutralité carbone » à l’horizon 2050. Avec l’adoption ce jour par l’Europe du rehaussement d’objectif de …
27/11/2018
… formulait déjà différents constats et préconisations pour l’adoption d’un instrument juridique international de …
… fiscale et a aussi relancé le projet de directive visant l’adoption d’une « assiette commune consolidée pour l’impôt …
… produit des propositions en amont du débat parlementaire d'adoption de la loi de programmation, voulant apporter une …