L’évaluation des politiques publiques environnementales un pilier démocratique à consolider
Type de saisine :
Autosaisine
Type de texte :
Avis
Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière
Traité par :
DDA
Adopté le : 11/06/2025
Mandature :
2021-2026
Rapporteures :
Présentation
Descripteur Eurovoc :
ENVIRONNEMENT (DOMAINE), politique de l'environnement, démocratie
Votes et déclarations
Nombre total des votants : 110
Total des voix pour : 110
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 0
Groupe
Votes
Déclarations
Orateur
Votes et déclarations
Pour
10
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
3
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
15
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
2
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
3
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
3
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
2
PDF
Auteurs des déclarations
Calendrier
mer
27
Nov
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Désignation des rapporteures et rapporteurs puis échanges sur programme de travail.
Formation de travail concernée :
mer
29
Jan
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
12
Fév
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Auditions et débats
Formation de travail concernée :
mer
26
Fév
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
12
Mar
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
19
Mar
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
Articles liés
Pour aller plus loin
Rechercher une publication




















