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07/10/2015
… pour la France mais aussi pour l’Union européenne. Dans son projet d’avis, la délégation à l’Outre-mer du Conseil … Présentation du projet d'avis "Les ports ultramarins au carrefour des …
21/10/2015
… à cet égard pour partie un nouveau contexte. Par le projet d’avis « Comment promouvoir le dynamisme économique … Présentation du projet d'avis: "Comment promouvoir le dynamisme économique …
Avis
02/02/2026
… Projet de loi-cadre relatif au développement du secteur des …
… Maxime EFOUI-HESS (The Shift Projet) - Autonomie stratégique de l’UE …
… Assemblée plénière : Adoption du projet de résolution "Avenir de l'Europe" …
… Séance plénière de présentation du projet d'avis sur la biodiversité …
08/06/1971
… PROJET DE IIIÈ LOI-PROGRAMME D'ÉQUIPEMENT SPORTIF ET …
15/06/1993
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION QUINQUENNALE DE REDRESSEMENT DES …
04/05/1961
… PROJET DE LOI PROGRAMME RELATIVE À L'ÉQUIPEMENT SPORTIF ET …
22/04/1960
… PROJET DE LOI RELATIF À L'ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION …
11/05/1983
… PROJET DE LOI SUR LE IXÈ PLAN (PREMIÈRE LOI DE PLAN) …
10/03/1949
… PROJET DE LOI N° 4228 SUR LA RÉFORME DU REGISTRE DU COMMERCE …
08/12/1949
… PROJET DE LOI N° 8084 PORTANT AMÉNAGEMENT DU PRÉLÈVEMENT SUR …
11/02/1948
… PROJET DE LOI N° 673 MODIFIÉ, PORTANT ORGANISATION DE LA …
11/03/1948
… PROJET DE LOI N° 295 PORTANT CRÉATION DE LA COMPAGNIE AIR …
11/03/1948
… PROJET DE LOI N° 3527 INSTITUANT UNE CAISSE AUTONOME DE LA …
03/01/2017
… rapports en face à face et au travail sur le terrain. Le projet d’avis « Réseaux sociaux numériques : comment … de la citoyenneté. Dans le cadre de la préparation de leur projet d’avis, les rapporteur.e.s se sont appuyé.e.s sur les … Présentation du projet d'avis "Réseaux sociaux numériques : comment …
… Projet d’avis co-rapporté par Gérard Aschieri et Agnès … les biais et les risques qui leur sont inhérents. Le projet d'avis propose de favoriser, reconnaître et valoriser … Présentation du projet d'avis "Réseaux sociaux numériques : comment …
05/01/2017
… qui mérite toute l’attention des politiques publiques. Le projet d’avis « La place des jeunes dans les territoires … ou territoriales permettant de répondre à ces défis. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du … Présentation du projet d'avis "La place des jeunes dans les territoires …
Avis
27/12/2023
… par le président de la République le 9 septembre 2022, le projet de Pacte et loi d’Orientation et d’avenir agricoles a … de lui rendre un nouvel avis portant sur les articles du projet de loi (1er, 7 et 8) qui présentent un caractère … Projet de loi d’orientation en faveur du renouvellement des …