Recherche

… PROJET DE LOI SUR LE IXÈ PLAN (PREMIÈRE LOI DE PLAN) …

… PROJET DE LOI N° 4228 SUR LA RÉFORME DU REGISTRE DU COMMERCE …

… PROJET DE LOI N° 8084 PORTANT AMÉNAGEMENT DU PRÉLÈVEMENT SUR …

… PROJET DE LOI N° 673 MODIFIÉ, PORTANT ORGANISATION DE LA …

… PROJET DE LOI N° 295 PORTANT CRÉATION DE LA COMPAGNIE AIR …

… PROJET DE LOI N° 3527 INSTITUANT UNE CAISSE AUTONOME DE LA …

… rapports en face à face et au travail sur le terrain. Le projet d’avis « Réseaux sociaux numériques : comment … de la citoyenneté. Dans le cadre de la préparation de leur projet d’avis, les rapporteur.e.s se sont appuyé.e.s sur les … Présentation du projet d'avis "Réseaux sociaux numériques : comment …

… Projet d’avis co-rapporté par Gérard Aschieri et Agnès … les biais et les risques qui leur sont inhérents.   Le projet d'avis propose de favoriser, reconnaître et valoriser … Présentation du projet d'avis "Réseaux sociaux numériques : comment …

… qui mérite toute l’attention des politiques publiques. Le projet d’avis « La place des jeunes dans les territoires … ou territoriales permettant de répondre à ces défis. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du … Présentation du projet d'avis "La place des jeunes dans les territoires …

… par le président de la République le 9 septembre 2022, le projet de Pacte et loi d’Orientation et d’avenir agricoles a … de lui rendre un nouvel avis portant sur les articles du projet de loi (1er, 7 et 8) qui présentent un caractère … Projet de loi d’orientation en faveur du renouvellement des …

… la R&D. Dans son avis « sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche … la saisine gouvernementale qui portait sur le titre Ier du projet de LPPR. Le présent avis le complète. … Contribution du CESE au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… saisi le CESE sur les articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et … de ces enjeux, elle partage globalement les orientations du projet de loi. Cependant, si elle estime que certaines … Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et …

… de deux Secrétaires de bureau du CESE. Présentation du projet d’avis intitulé « Projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche … Plénière : Projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… le CESE a étudié l’ensemble des dispositions de cet avant-projet.  Le projet d'avis considère que cet avant-projet de loi d’orientation des mobilités marque un certain … Le CESE a adopté son avis "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" …

… a saisi le CESE des articles 1 er , 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Ce projet de loi a pour ambiition de préparer l’agriculture … économique et de la transition écologique, autour du projet agro-écologique présenté fin 2012, tout en conciliant …

… R&D.  Dans son avis «  sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche … gouvernementale qui portait uniquement sur le titre Ier du projet de LPPR. Ce projet d'avis le complète. … Contribution du CESE au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus … préconisations ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) …

… à renforcer la confiance des consommateurs. Le projet d’avis « Les circuits de distribution des produits … Présentation du projet d'avis : "Les circuits de distribution des produits …

… marginalisé dans notre système de protection sociale, ce projet d’avis est l’occasion pour le CESE de formuler des … Présentation du projet d’avis : "Sécuriser les parcours d'insertion des …

… à partir de 14h, le CESE débattra en Assemblée Plénière du projet de rapport annuel sur l’état de la France. Prévu par … Présentation du projet de rapport annuel sur l'état de la France …