Recherche
Effectuer une recherche
… du Conseil économique, social et environnemental, troisième assemblée constitutionnelle sera présent, avec une … dimanche à Paris à l’appel des présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale. …
… de l'économie générale et du contrôle budgétaire à l'Assemblée nationale, auditionné par la Section de l'économie et des …
… Membre de la commission des affaires sociales à l’Assemblée nationale, et membre du Conseil d’orientation pour …
… construire une Europe de la santé ? " qui sera présenté en assemblée plénière le 12 avril prochain. Une saisine en … 2021, le CESE a adopté la résolution "Pour une politique nationale de santé environnement au coeur des territoires" . … au coeur des territoires" qui sera présenté en assemblée plénière au mois de mai. …
07/06/2016
… sur inspiration de ces travaux que la CNCDH (Commission nationale consultative des droits de l’Homme) a demandé dans … le 10 mai dernier, l’inscription à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale de la proposition de loi visant à lutter … discussions de la proposition de loi en séance publique à l’Assemblée nationale le 14 juin. …
… composée de trois membres du Cabinet du Président de l’Assemblée nationale de la République de Corée, et de trois membres du … de pilotage du dialogue social auprès du Président de l’Assemblée nationale de la République de Corée, s’est montré …
En réponse à la saisine du président de l’Assemblée nationale, le Bureau du CESE avait décidé la création d’une commission temporaire pour étudier les conditions de mise en place d’un revenu minimum social garanti, en substitution à l’architecture actuelle des minima sociaux. Conformément à la demande du Président de l’Assemblée nationale, cette commission a consacré ses travaux à « la clarification et la simplification du système d’accès aux aides avec pour double objectif d’accroître son efficacité pour les bénéficiaires et de renforcer son acceptabilité par tous les citoyens. »
Avis
10/11/2015
… le CESE répond à une demande d’avis du Président de l’Assemblée nationale sur un projet expérimental porté par des … de loi dont l’examen est inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale le 23 novembre 2015. …
Avis
10/11/2015
… le CESE répond à une demande d’avis du président de l’Assemblée nationale sur un projet expérimental porté par des … de loi dont l’examen est inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale le 23 novembre 2015. …
… Assemblée consultative de compétence générale, le Conseil … un dialogue constructif et une coopération avec les assemblées consultatives créées auprès des collectivités … social et environnemental, par le Président de l’Assemblée nationale ou le Président du Sénat . Le Conseil peut en …
… rapporteur général de la Commission des finances à l’Assemblée nationale) et Claire Lejeune (Députée de la commission des finances de l’Assemblée nationale). Suivre la séance publique en ligne …
… d’esprit d’écoute et de respect, imprègnent ceux de l’Assemblée nationale et du Sénat, et plus largement de toutes les … à l’accompagnement des malades et de la fin de vie à l’Assemblée nationale a commencé ses auditions le 22 avril …
Avis
24/04/2019
… Richard Ferrand, Président de l'Assemblée nationale, saisit le CESE sur la proposition de loi n°1526 … proposition de loi permettra d'éclairer la réflexion de l'Assemblée nationale dans la perspective de son examen qui …
31/03/2020
… de l’ensemble des organisations représentées dans son assemblée, qui participent à la solidarité natIonale. Alors que une quarantaine de conseillers sont … » : le CESE met en place un fonctionnement inédit pour une assemblée constitutionnelle et se mobilise auprès de la …
21/11/2016
… L’assemblée plénière du CESE le 23 novembre 2016 sera … durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale Programme détaillé de la séquence animée … Assemblée plénière du 23 novembre à 14h : Retours sur la …
… de l’ensemble des organisations représentées dans son assemblée, qui participent à la solidarité natIonale. Alors que une quarantaine de conseillers sont … le CESE met en place un fonctionnement inédit pour une assemblée …