Recherche

… Le CESE, saisi par le Premier ministre, a examiné le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique … prévues par sa Stratégie nationale bas-carbone. Ce projet de loi ne paraît pas en mesure de redresser la … neutralité carbone et justice sociale - avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique …

… du Président de la République : le CESE présente son projet de résolution pour poursuivre la lutte contre la …

… EXAMEN DU PROJET DE LOI N° 6477 DÉFINISSANT DES MESURES D'ORDRE …

… INCIDENCE DU PROJET DE POOL DU CHARBON ET DE L'ACIER ET DE LA POLITIQUE …

… PROJET DE STATUT DÉFINITIF SUR LA RÉPARTITION DE LA DURÉE …

… Deux avis pour deux enjeux majeurs : 1- International : le projet d’avis « Réussir la conférence climat Paris 2015 » … visant à la conclusion d’un accord global. 2- National : le projet d’avis « 20 ans de lutte contre le changement … se déroulera sur deux jours : − La présentation des deux projets d’avis en séance plénière le 28 avril sera marquée …

… Présentation du projet d'avis intitulé "La microfinance dans les Outre-mer" … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "La microfinance dans les Outre-mer" …

… économique, social et environnemental (CESE). Dans son projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités … développement (CICID) qui se réunira en novembre 2016. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du … Présentation du projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités …

… Le CESE estime que les grands objectifs de l’avant-projet de loi correspondent à ce que préconisait son avis « … et de compétences. Le CESE approuve que l’avant-projet de loi veuille également réformer les rythmes … par le Premier ministre, le CESE s'est prononcé sur l'avant-projet de loi d’orientation et de programmation de l'école …

… Le  projet  de  loi   d’orientation  et de  programmation … 31 juillet 2013.  Le bureau du CESE a confié l'étude de ce projet de loi à la section des affaires européennes et internationales qui présentera un projet d'avis en séance plénière le 27 novembre 2013. S …

… PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIVE AU REDRESSEMENT …

… d’insertion des jeunes. Parallèlement, il a précisé que le projet de loi égalité citoyenneté qui sera présenté mercredi … Intégration de mesures sur la jeunesse dans le projet de loi travail: Le CESE se félicite de la reprise de …

… Economique Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet de rapport sur l’état de la France rapporté par … Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes … SOUMIS AU VOTE DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU CESE, LE PROJET DE « RAPPORT ANNUEL SUR L'ETAT DE LA FRANCE EN 2013 » …

… AVANT-PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉFORME DE LA LÉGISLATION SUR LE …

… EXAMEN DU PROJET DE LOI N° 256 MODIFIANT ET COMPLÉTANT LE TITRE IV DU …

… EXAMEN DU PROJET DE BUDGET ÉCONOMIQUE POUR 1957 ET ÉTUDE DES …

… ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 5528 RELATIF À DIVERSES MESURES DE NATURE À …

… Ordre du jour :   Présentation du Projet d'avis M. Xavier NAU, rapporteur au nom de la section … Revoir la séance du 16/01/2013 : Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la …

… Suite à l’adoption, en deuxième lecture au Sénat, du projet de loi sur l’accès au logement et à un urbanisme … A L’ISSUE DU VOTE AU SENAT DU PROJET DE LOI ALUR : LE CESE SE FELICITE D’AVANCEES POUR LES …

… a saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un avis sur  le projet de loi de programmation relatif au développement … de sa présentation en Conseil des Ministres. Ce présent projet de loi de programmation relatif au développement … la réflexion du Gouvernement en vue de la présentation du projet de loi en Conseil des ministres, prévu pour le 4 mars …