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08/07/2025
… (CESE) a adopté ce jour en séance plénière un avis visant à proposer des solutions aux défis sociaux, … et de la société civile. Adopté avec 123 voix pour, l’avis formule une série de recommandations pour produire les … fera face le secteur dans les prochaines années. L’avis propose ainsi 22 préconisations et analyses qui posent …
… aux soins La convention citoyenne sur la fin de vie et l'avis que le CESE lui a consacré ont conclu à la nécessité de …
23/04/2024
… 6 du rapport des Assises du travail, une demande d’avis sur les formes d’organisation des temps de travail … (80%) ou encore chez les aidants (78%). Dans cet avis le CESE démontre notamment l’importance de prendre en … de l’expérience pour ce type de parcours. Ce projet d’avis est rapporté par Christelle Caillet (Groupe de la CFDT) …
13/09/2023
… Dans un avis adopté en 2019, le CESE dressait un constat … CESE a souhaité se saisir à nouveau du sujet à travers un avis qui propose une réflexion sociétale plus large autour … ses travaux et auditions, le CESE a pu établir dans cet avis trois constats majeurs : 1. La chaîne pénale …
29/03/2023
… s’est donc saisi de ce sujet majeur en juin 2022 via un avis rapporté par Dominique Carlac’h et Marie-Amélie le Fur. … de Paris 2024 (COJO) et le CESE, l’ambition de cet avis est d’accompagner les acteurs et parties prenantes de … situation de handicap, personnes précaires, femmes). Cet avis est rapporté par Dominique Carlac’h et Marie-Amélie le …
… professionnel. Il a rejoint la commission temporaire sur l’avis Renforcement de la participation aux élections des … sur beaucoup de sujets et cela permet de rendre des avis plus complets et plus éclairés. » « Je veux axer mon mandat pour davantage de lisibilité des avis du CESE vers les citoyens » Sébastien Busiris veut …
11/12/2019
… dans une perspective de débat démocratique éclairé, l’avis du Conseil économique, social et environnemental … d’être libre et responsable face à l’information. Dans l’avis adopté en séance plénière le 10 décembre, le CESE … face aux mutations du monde de l’information. Cet avis, rapporté par Marie-Pierre Gariel (groupe UNAF), a été …
14/01/2020
… preuve, et après une analyse des effets positifs obtenus, l’avis du CESE dresse des pistes d’amélioration articulées … une préconisation qui s’inscrit dans la lignée du précédent avis du CESE « L'affichage environnemental, levier pour la … les mêmes clauses dans les futurs traités. Cet avis, rapporté par Catherine Tissot-Colle (Groupe des …
… pour, 1 contre et 28 abstentions. ______________ PROJET D'AVIS "TRAVAIL, EMPLOI ET MOBILITES" Télécharger le projet d'avis Télécharger la fiche de synthèse Les transports sont …
… associations, mutuelles, organisation de jeunesse… Les avis qui sont produits au CESE sont le reflet de la richesse … tel sujet apparaisse dans l’actualité pour y consacrer un avis. Nous sommes en quelque sorte une sentinelle des … son nom le terme « environnemental ». Par exemple, dans un avis d’avril 2017 « La qualité de l’habitat, condition …
… aux référentiels, aux prérequis, etc. Cependant ce projet d'avis du CESE s’interrogera, prioritairement sur une … socioprofessionnelles. A partir de là, le projet d'avis devra inviter les responsables de toute formation (y … ensemble » et du respect de l’autre. Le projet d'avis devra alerter les décideurs et les acteurs des …
11/06/2025
… ou un comité d’accompagnement consultatif pour un avis régulier sur le cadrage (questions évaluatives, cahier … et des réponses apportées à leurs recommandations. Cet avis est rapporté par Catherine Guerniou (Groupe … présenté́ lors de l’Assemblée plénière du 11 juin 2025. L’avis a été adopté à l’unanimité avec 109 voix pour. Contact …
… choisie ? » (mars 2022). Le CESE formule dans son avis 23 préconisations pour co-construire de façon sereine …
24/09/2024
… au moyen de concilier utilisation et finalité. Dans cet avis, le CESE dresse un état des lieux de la recherche et … du principe de récupération de la chaleur fatale. Cet avis est rapporté Fabienne Tatot ( groupe CGT ) et Gilles … de l’Assemblée plénière du 24 septembre 2024 à 14h30. L’avis a été adopté avec 112 voix pour, 0 contre et 0 …
… agriculture et alimentation » la préparation d'un avis sur l’habitat, qui devrait être présenté lors du … et Marie-Noelle Lienemann ( Groupe de la Coopération ), et avis n’abordera pas l’accès individuel au logement ni les … de logements respectueux de l’environnement. Ce projet d’avis s’articulera autour de plusieurs grandes thématiques : …
09/03/2022
… civile organisée et ces citoyennes et citoyens. Ainsi, l’avis du CESE formule 21 préconisations pour renforcer le … dans les communes de moins de 3 500 habitants. Cet avis a été rapporté par Kenza Occansey (groupe des … économique, social et environnemental du 9 mars à 14h30. L’avis a été adopté avec 137 voir pour et 23 abstentions. …
… directement d’une préconisation du CESE, qui, dans son avis de 2018 " Promouvoir le tourisme durable dans les … le respect des compétences de chaque territoire. Dans cet avis, le CESE préconisait ainsi de réformer le modèle … en Outre-mer lancé il y a un an, fait l'objet d'un nouvel avis de la Délégation aux Outre-mer présidée par Eric …
… cette séance plénière : Retour sur les suites données à l’avis « Les maladies chroniques » par Michel CHASSANG et … sociales et de la santé Retour sur les suites données à l’avis « L’économie du sport » par Bernard AMSALEM , …
… environnementales et sociales. Le CESE propose un projet d’avis qui aura pour objet de contribuer à un état des lieux … éclairer l’analyse de la situation française. Le projet d’avis hiérarchisera les urgences et produira des … celui de la démocratie sociale. Le CESE rendra son projet d'avis au cours du quatrième semestre 2017. …
… Le CESE se félicite des suites données à son avis « Les travailleurs détachés » , en particulier des … le CESE s’était prononcé en septembre 2015, dans un avis rapporté par Jean Grosset et Bernard Cieutat , au nom … que plusieurs propositions concrètes formulées dans son avis, sont reprises par les ministres française et …
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