Recherche

… écologique » Commissions Travail et emploi et Environnement Rapporteure : Mme Claire TUTENUIT Rapporteur : M. Pascal MAYOL …

… une urgence démocratique " Commission Économie et finances Rapporteur : M. Martin BOBEL Rapporteure : Mme Dominique JOSEPH …

… Commission Affaires européennes et internationales Rapporteur M. Kenza OCCANSEY Rapporteure : Mme Françoise SIVIGNON …

… Télécharger le rapport   La France est certes, avec les pays scandinaves, …

… sur le sujet, voté à l’unanimité par son Assemblée. Ce rapport, soutenu par le Conseil auprès de tous ses … Groupe des personnalités qualifiées, questeur du CESE et rapporteur de l’avis sur « Les travailleurs détachés ». Pour …

… et favoriser leur insertion ».   Antoine Dulin a été le rapporteur de plusieurs avis du CESE sur l’insertion et les … aux droits sociaux des jeunes ». Il a également rendu un rapport au Premier ministre avec Madame Célia Vérot, …

… séance plénière du CESE :  Présentation de l’étude par les rapporteurs Jean-François Serres et Julien Blanchet Table … et politiques jeunesse Les échanges sont animés par les rapporteurs. …

… jeunesses. Deux amendements déposés par M. Hammadi, rapporteur général, Mme Corre, M. Bies, et Mme Chapdelaine, rapporteurs thématique, et adoptés en commission à …

… Dans ses avis et rapport consacrés à l’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins d'octobre 2013 rapportés par Gérard Grignon, le CESE avait préconisé de « …

… que contrastés : le ministère de la Santé affirme dans un rapport de 2014 que plus de 100.000 décès par an en France, … L’avis Les addictions a été présenté le 24 juin par sa rapporteure Gisèle Ballaloud (groupe des personnalités …

… pour tous », le CESE a mené des travaux originaux. La rapporteure, Marie-Aleth Grard (vice-présidente d’ATD Quart … Delahaye. Cet avis a été présenté le 12 mai par sa rapporteure, il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée …

… du CESE et des études françaises disponibles, notamment des rapports du Haut Conseil de la Famille, et en veillant à une … à l'échelle européenne et internationale, cet avis, rapporté par Bernard Capdeville (Groupe des professions …

… son étude « Réfléchir ensemble à la démocratie de demain » rapportée par Mélanie Gratacos (Groupe des associations), le … Cette étude a été présentée le 9 octobre au CESE par sa rapporteure, Mélanie Gratacos, et par le président de la …

… coordonner » Commission Affaires sociales et santé Rapporteur : M. Gilles BONNEFOND Rapporteure : Mme Christelle CAILLET …

… prononcera le 14 novembre prochain, dans le cadre d’un avis rapporté par Bruno Duchemin, au nom de la section de … transport et d’abattage en matière de bien-être animal ». Rapporté par Anne Garetta, groupe CGT, et Marie-Noëlle …

… CESE a confié à la section de l'économie et des finances un rapport et avis sur cette question.   Il s’agira dans ce projet de rapport et d’avis de faire le point sur les bonnes pratiques …

… quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? », rapporté par Catherine Chabaud. La délégation à l’Outre mer … sa zone économique exclusive : un atout pour la France », rapportée par Gérard Grignon à la fin du second semestre …

… de l'évènement qui sera prochainement organisé  par les rapporteures du projet d'avis Christelle Caillet ( Groupe de … des résultats de la grande enquête du CESE par les rapporteures du projet d'avis Christelle CAILLET et … de l'Assemblée nationale sur la semaine de 4 jours par ses rapporteurs, Stéphane VIRY et Paul CHRISTOPHE Mise en …