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… L'emploi dans la transition écologique. Projet d'avis présenté par M. Bruno Genty et Mme … détermination, elle peut être une chance et le socle d’un projet économique, social et environnemental solide pour l’Europe et pour la France. Le projet d'avis dresse un bilan des évolutions amorcées dans …
Avis
26/11/2013
… d’un monde durable. Saisi par le Premier ministre, le projet d'avis souligne la nécessité de développer autour des … l’Etat et des collectivités locales, et la mise en œuvre de projets multi-partenariaux impliquant l’ensemble des acteurs … d’EEDD lancée à l’occasion de l’élaboration de ce projet d'avis.   …
… spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la … Hézard et M. Jean Jouzel , rapporteurs de l’avis sur le projet de loi adopté en séance plénière du Conseil le 9 … cadre de la préparation d’un rapport d’information sur le projet de loi.   Le Sénat, saisi à son tour de l’examen du …
27/01/2021
… intitulé «  Climat, neutralité carbone et justice sociale – Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique … européens à une réduction de 55 %, adopté fin 2020 . Le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique … de ses recommandations antérieures, a analysé le contenu du projet de loi, au regard de la politique climatique …
Avis
24/09/2025
… des procédures et de l’accélération de la mise en œuvre des projets.  La commission de l'environnement souhaite élaborer un projet d’avis qui examine les démarches de participation du … les parties prenantes : les pouvoirs publics et porteurs de projets comme les citoyennes et citoyens.  …
26/01/2021
… leurs positions stratégiques, le tout dans le cadre d’un projet de société propre à chaque collectivité, … C’est fort des conclusions de ces auditions que ce projet d’avis propose différentes pistes pour assurer la … des capacités d'autofinancement pour pouvoir cofinancer les projets liés au plan de relance. Le taux de participation …
… la saisine : "L'agriculture urbaine". En savoir plus sur le projet AgroParitech : …
… des grandes politiques de l'Union. L'Europe finance des projets dans des secteurs très divers comme l'éducation, la … de l'environnement ...  De plus, les porteurs de projets ayant réussi à obtenir ces aides ne font pas de promotion particulière post projet. Cela contribue ainsi à ne pas alimenter un cercle …
26/04/2019
… de l’ensemble des compétences de consultation en amont des projets de loi. Le Président du Conseil économique, social et environnemental, Patrick Bernasconi, a salué ce projet de réforme de l’institution, qui devrait porter le … par le Président de la République est l’aboutissement du projet de transformation de l’institution mené sous la …
… à l'aide internationale, l'Instituto Raoni mène à bien ses projets en toute indépendance. Ce sont les indigènes … une population d’environ 2800 personnes. Il gère plusieurs projets autofinancés de surveillance et de protection des … aux divers métiers est une partie essentielle de tous les projets. Les projets sont définis et conduits par l'Institut …
… de la Santé et des Solidarités «  S’il y a un point sur le projet de loi qui fait consensus, c'est la qualité des … des Solidarités.   La Ministre est ainsi venue présenter le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de … Catherine Vautrin.     Revoir la séquence   Zoom sur le projet de loi étudié à l’Assemblée nationale Une commission …
… dans le domaine de la microfinance, thème traité dans le projet d’étude intitulée « La microfinance dans les … l’emploi et la création de valeur par le financement de projets de création d’entreprise. Elles prennent deux … les conseillers ont souhaité connaître les secteurs des projets bénéficiaires de ce type de financement et la nature …
… les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution. Présentation du projet d'avis sur "les addictions" par Mme Gisèle Ballaloud, … sociales et environnementales.   Présentation du projet d'avis sur "les addictions" :   La lutte contre les …
… Projet d'avis présenté par M. Michel Lamy au nom de la …
23/03/2022
… enjeux de la transition énergétique, sur la légitimité des projets d’EnR et la répartition équitable des efforts et des … éclairée de tous les publics sur l’acceptabilité locale des projets, permettre leur appropriation éventuelle  et engager … préconise de systématiser une concertation préalable aux projets d’EnR quand aucun processus n’est imposé par le code …
12/06/2019
… important, marqué par l’émergence de nombreux projets portés par une multiplicité d’acteurs. Agriculture à … économiques et culturels au développement des projets. Développer l’agriculture urbaine en favorisant des projets qui renforcent les liens entre production agricole, …
… Je prends connaissance du projet d'avis Je consulte la synthèse du projet d'avis   Les rapporteurs du projet d'avis  Filières stratégiques : définir et mettre en …
12/06/2019
… de politique générale sa volonté de mener à bien le projet de réforme constitutionnelle qui devait être soumis … déclaré Patrick Bernasconi, Président du CESE. En effet le projet de réforme prévoyait que le futur Conseil de la … citoyenne devait être saisi automatiquement de tout projet de loi en matière …
29/11/2017
… œuvre sa feuille de route.   Préparer l’avenir à partir de projets de territoires Lors de la réalisation de ses … des objectifs entre eux) et ils devront s’appuyer sur des projets de territoires, associant les tou.te.s les … emplois et des compétences, ainsi que leur ingénierie de projet (équipes techniques d’animation et d’expertise) avec …
… économiques et de « vivre ensemble ». Or, de nombreux projets de toute nature, font l’objet de controverses non … de prise de décision lisible et présent sur la durée du projet sont les deux conditions indissociables pour créer un … et d’intelligence partagée au profit d’un développement de projets créateurs de valeur.   Si les frontières avec …