Recherche

… plénière. Les préconisations seront présentées par les rapporteures Marie-Noëlle Lienemann (groupe de la … face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques » rapporté par Marie-Noëlle Lienemann ( Groupe de la … ( Groupe Environnement et nature ) – avocate, élue locale, rapporteure de la mission « Paris à 50° », et Déléguée …

… préconisations pour le pouvoir d'achat en Outre-mer, Avis rapporté par Mme Ghislaine Arlie et Mme  Véronique … ; - L’accès aux services publics dans les Outre-mer , Avis rapporté par Mme Sarah Mouhoussoune et Mme Michèle Chay   - … déclinaison territoriale dans les Outre-mer , Avis de suite rapporté par Mme Inès Bouchaut-Choisy et M. Olivier Mugnier. …

… année consécutive, à la demande du Premier Ministre, son rapport annuel sur l’état de la France (RAEF) . Dans ce rapport, le Conseil estime que les plans d’investissements … de l’épargne, des crédits bancaires…   Cet avis, rapporté par Patricia BLANCARD (Groupe CFDT) et Françoise …

… de cotisations pour le RSI de 1,5 milliards d’€ fin 2010 (rapport 2012 de la Cour des Comptes). Fin 2013, sur les 17,5 … encore à 15,7 milliards d’€ (hors taxations d’office - rapport Sénat 2014).   L’élargissement du statut de … 28 000 réclamations, soit une diminution de 11 % par rapport à 2013; le taux de restes à recouvrer est passé à …

… doit partager l’ambition des géants. », soulignent les rapporteurs Bruno Duchemin et Olivier Marembaud. Avis adopté en plénière le 14 avril 2015  Bruno Duchemin, rapporteur est membre de la Confédération française … des conducteurs de trains FGAAC-CFDT. Olivier Marembaud, co rapporteur est personnalité associée, conseiller du …

… PlaNet finance, Président du groupe de réflexion auteur du rapport " Pour une économie positive " rendu à la demande du … Présidente de la commission "Innovation 2030" et auteure du rapport " Un principe et sept ambitions pour l'innovation " …

… au débat amorcé par la Convention citoyenne qui a rendu son rapport le 23 novembre, et dont le gouvernement s’est engagé … leur santé et leur bien-être... Dominique Gallet , co-rapporteure de l'avis, explique l'orginie de la notion … et partenariats existants.   Bernadette Groison , co-rapporteure de l'avis, explique que les moments de loisirs …

… : Dans son avis " Fin de vie, faire évoluer la loi ? ", rapporté par Dominique Joseph , le CESE a émis plusieurs … public d’accueil de la petite enfance " (2022) dont les rapporteures sont Pascale Coton et Marie-Andrée Blanc . Le … l’équité et la cohésion sociale , en s’appuyant sur le rapport Bozio-Wasmer. Il est recommandé de revaloriser les …

… «  Quartiers urbains populaires : parlons solutions !  » Rapporteure : Mme Souâd BELHADDAD Rapporteur : M. Madjid EL JARROUDI …

… de travail Quartiers urbains populaires : parlons solutions Rapporteure : Mme Souâd BELHADDAD Rapporteur : M. Majid EL JARROUDI …

… Commission temporaire « Intelligence artificielle » Rapporteur : M. Éric MEYER Rapporteure : Mme Marianne TORDEUX BITKER …

… écologique » Commissions Travail et emploi et Environnement Rapporteure : Mme Claire TUTENUIT Rapporteur : M. Pascal MAYOL …

… une urgence démocratique " Commission Économie et finances Rapporteur : M. Martin BOBEL Rapporteure : Mme Dominique JOSEPH …

… Commission Affaires européennes et internationales Rapporteur M. Kenza OCCANSEY Rapporteure : Mme Françoise SIVIGNON …

… Télécharger le rapport   La France est certes, avec les pays scandinaves, …

… sur le sujet, voté à l’unanimité par son Assemblée. Ce rapport, soutenu par le Conseil auprès de tous ses … Groupe des personnalités qualifiées, questeur du CESE et rapporteur de l’avis sur « Les travailleurs détachés ». Pour …

… et favoriser leur insertion ».   Antoine Dulin a été le rapporteur de plusieurs avis du CESE sur l’insertion et les … aux droits sociaux des jeunes ». Il a également rendu un rapport au Premier ministre avec Madame Célia Vérot, …

… séance plénière du CESE :  Présentation de l’étude par les rapporteurs Jean-François Serres et Julien Blanchet Table … et politiques jeunesse Les échanges sont animés par les rapporteurs. …

… jeunesses. Deux amendements déposés par M. Hammadi, rapporteur général, Mme Corre, M. Bies, et Mme Chapdelaine, rapporteurs thématique, et adoptés en commission à …

… Dans ses avis et rapport consacrés à l’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins d'octobre 2013 rapportés par Gérard Grignon, le CESE avait préconisé de « …