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… la biodiversité en haute mer, à travers la publication d’un avis et d’un rapport intitulés « Quels moyens et quelle … la section de l’environnement, par Catherine Chabaud. Cet avis formulait déjà différents constats et préconisations …

… la biodiversité en haute mer, à travers la publication d’un avis et d’un rapport intitulés « Quels moyens et quelle … la section de l’environnement, par Catherine Chabaud. Cet avis formulait déjà différents constats et préconisations …

… Saisi par le Premier ministre pour émettre un avis sur le projet de loi pour un Etat au service d'une … encadrent et déterminent les choix budgétaires. Ce projet d’avis rapporté par Nicole VERDIER NAVES (membre au titre de …

… sur leurs causes et leurs conséquences.   Le projet d’avis présente des recommandations concrètes à l’intention … la légitimité de l’impôt.   Présentation du Projet d’avis . Déclarations des groupes. Vote . …

… de services ou dans le secteur agricole.   Dans cet avis, le CESE propose un ensemble de préconisations pour … évitées et du lien social retissé.   Résultat du vote : l'avis est adopté à l'unanimité.   Pierrette Crosemarie est …

…   Dans le cadre de la préparation d’un  projet d’avis  sur le sujet, la  section éducation, culture et … en réalité à améliorer la réussite de tous. Le projet d'avis sur ce sujet sera présenté en assemblée plénière le 12 …

… elle a renforcé leurs doutes sur son devenir même. Avec cet avis, le Conseil économique, social et environnemental CESE … à l’UE un nouvel élan à la fois mobilisateur et ambitieux. Avis voté le 13 mai en assemblée plénière : 152 voix pour 1 …

… service public de la culture et de l’audiovisuel. L'avis a été voté en séance plénière le 8 avril 2014. Il sera … dans la rubrique Travaux publiés  Le rapporteur de l'avis, Claude Michel est secrétaire général adjoint de la CGT …

… - une véritable communauté d’intérêt.   Résultats du vote : avis approuvé avec 144 pour, 11 contre, 17 abstentions sur … 172 votants Voir les travaux de la section sur le sujet L'avis sera bientôt disponible et téléchargeable   …

… M. Yves Veyrier.   - Discussion générale sur les projets d’avis présentés la veille : "La transition énergétique : … - Examen des amendements déposés sur les projets d’avis et votes …

… de l’avenir. C’est le sens des recommandations de cet avis. Résultat du vote : 94 pour, 41 contre, 35 abstentions Le texte de cet avis sera bientot en ligne dans la rubrique "Travaux publiés" …

… CESE à 14h30. Durant cette séance sera débattu le projet d’avis «  Droits formels - droits réels: améliorer le recours … LE RECOURS AUX DROITS SOCIAUX DES JEUNES » Projet d'avis présenté par M. Antoine Dulin au nom de la section des …

… section du travail et de l'emploi le soin de préparer cet avis, présenté pendant la plénière du 13 décembre 2011. La … et souligné des perspectives d’amélioration. L'avis présenté par Yves Uriéta ( groupe des personnalités …

… l’un de ses membres, Bernard Capdeville, de rendre un avis centré sur l’un des défis majeurs pour notre système de … sociale : l’avenir de l’assurance-maladie.   Dans son avis voté le 13 juin, le CESE réaffirme le principe d’une …

… pendant plusieurs mois.    En savoir plus sur le projet d'avis Au programme de cette séance plénière Ouverture par … Truffat ( Groupe UNSA ) et présentation du projet d'avis " Pour une IA au service de l’intérêt général " par les … les conseillers ; Déclarations des groupes sur le projet d'avis ; Vote du projet d'avis. La séance plénière sera à …

… communication du CESE a organisé un événement suite à son avis de mars 2024 sur le sujet de l'information. Plusieurs … CESE pour débattre sur l'information Le CESE a publié son avis " Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie " en mars 2024. L'avis a été rapporté par Thierry Cadart ( Groupe CFDT ) et …

… fois intéressé à l'Europe, à travers plusieurs travaux : l'avis "Pour une politique de souveraineté européenne du … rapporteur Claude Cochonneau , adoptée en novembre 2018  l'avis "La réforme des fonds structurels européens" , des …

… a été l’opportunité pour Kenza Occansey de présenter l’avis " Migrations et Union européenne : vers une nouvelle … adopté en juin 2024 et de présenter les préconisations de l’avis encourageant l’harmonisation des procédures au sein de …

… française de l’Union européenne en cours, le projet d’avis du CESE formule  des préconisations pour poser les … et internationales  les 17 préconisations du projet d'avis soumises au vote de l'assemblée plénière. …

… privés, des bâtiments publics et des logements sociaux). L’avis s’attachera à formuler des préconisations … « Outre-mer » : spécificités ultramarines.   Le projet d'avis sera présenté en séance plénière fin 2022.   …