Recherche

Effectuer une recherche
Avis
22/11/2011
… politiques répondant à l'intérêt général, appuyées sur des services publics confortés -- La délégation à la prospective et à … pistes de réflexion sur la notion d’Etat stratège. Face aux défis du futur, l’une des pistes reprise dans l’avis, …
Conseiller.ère
… de 12 ans après, les progrès ne sont toujours pas à la hauteur des enjeux et le Premier ministre a saisi le Conseil … sur la place accordée à cet objectif dans les missions des services pénitentiaires, l’évolution des moyens et des … fait l’objet d’un ouvrage (ed. Neus) et de nombreuses publications. En 2017, Grégoire Korganow poursuit son …
… après avoir mis en ligne une pétition intitulée « Il faut un plan d’urgence pour sauver l’hôpital public », qui a recueilli plus de 325.000 signatures, le … » Soutenir les solutions alternatives en pérennisant les services d’aide à domicile – avis « Vieillir dans la dignité …
26/03/2019
… a lancé un processus d’expérimentation et de consultation autour de l’empreinte environnementale des produits. … à minimiser les impacts environnementaux des produits et services consommés, il faut qu’ils soient informés de façon … une évolution règlementaire dans le cadre des achats publics permettant la prise en compte de l'affichage …
29/01/2025
… des espèces exotiques envahissantes, ou encore du réchauffement climatique. Dans l’Union européenne, 80% des … . Pourtant, au-delà de leur valeur intrinsèque, les services rendus par la nature sont essentiels pour la survie … sensibilisation et de mobilisation à destination du grand public, notamment scolaire et de l’éducation populaire, …
… international de la laïcité contre les dérives communautaires, la troisième assemblée de la République ouvrait … à la construction d’un avenir commun dans une citoyenneté républicaine. Le Palais d’Iéna les a accueillis, par la voix … dans des institutions ou collectivités territoriales : services sanitaires et sociaux, activités ludiques et …
Avis
27/03/2018
… se passer d’industrie s’est installée dans le débat public. L’essor des technologies numériques a renforcé cette … qui investirait dans les secteurs immatériels et les services à haute-valeur ajoutée tandis qu’elle externaliserait sa …
Conseiller.ère
Avis
11/07/2023
… La diminution du nombre d'activités économiques et de services publics dans les zones rurales se poursuit, depuis plusieurs décennies. Aujourd'hui, il est indispensable de disposer d'un moyen de …
… Des transformations profondes au cours des dernières décennies ont modifié les besoins de … d’espaces et d'énergie ; des attentes nouvelles de services de la part des utilisateurs des transports, liées … à l'effort de rationalisation des investissements publics dans un contexte de très forte contrainte des …
05/12/2016
… d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la cohésion sociale, en alimentant un système à … Alors que la question de l’allégement de l’impôt est au cœur du débat politique français et que la médiatisation …
… Jean-Marie Beauvais ( Groupe Environnement et Nature ) et Jean-Yves … associé de Citexia, spécialisé dans la tarification des services public et avec les interventions de : Sylvie Cassou-Schotte … eau … Tarification progressive de l'eau, le CESE rend son avis …
Avis
25/06/2014
… pleinement à la vie de la société. Pour la construire, il faut penser en amont les biens et les services pour qu'ils soient accessibles à tous. Cette … universelle suppose de pérenniser les investissements publics dans la recherche, de promouvoir les innovations …
… Les enjeux de résilience, au service d'une société plus inclusive et plus solidaire Le … de s’interroger sur les conditions d’un meilleur accès aux services publics partout et pour tous. En matière de santé, une …
Aujourd'hui, le nombre de places disponibles en France pour … un niveau d’encadrement minimum adapté aux besoins des publics et des prestations par l’adoption de normes … limités avec le public. De nombreux établissements et services, fonctionnent avec des équipes amputées de leurs …
30/03/2018
… de la 8ème édition de la Semaine de l’industrie, du 26 mars au 1er avril 2018, le Conseil économique, social et … L’industrie a peut-être retrouvé sa place dans le débat public, mais elle doit reprendre une place centrale dans la … Si l’industrie évolue en intégrant une part croissante de services, si le travail s’y transforme sous l’effet de la …
24/02/2016
… d’une feuille de route engageant l’ensemble des acteurs publics et sociaux dans la nécessité de conforter le dialogue social en … concernées pour mener ces travaux, en particulier les services du ministère du Travail, de l’emploi, de la …

La commission Aménagement du territoire est compétente dans les domaines de la décentralisation, du développement territorial et de l’accès aux services publics, de la planification et de l’organisation territoriales, de l’aménagement du territoire, de la ruralité, des politiques rurales, des littoraux, de l’urbanisme et du logement, des équipements collectifs, des transports et des mobilités, des communications, du tourisme (notamment comme outil d’aménagement, de cohésion et de revitalisation territoriale), de l’égalité et de la solidarité territoriales, y compris entre les territoires ultra-marins et l’Hexagone, de la politique de la ville, des quartiers populaires et de la revitalisation des territoires en difficulté.

… (santé, prévention, gestion intelligente des espaces publics, facilitant du quotidien, pratique démocratie etc.). … sur Internet nécessitent que soient mis en place des services de différentes natures : des moteurs de recherche, des réseaux sociaux, des services de géolocalisation, etc. Face …