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06/05/2020
… de doute  » et à associer les citoyens , rappelant le projet de réforme du CESE en Chambre de la participation …
… portée par l’État . L’arbitrage entre les différents projets et leur financement nécessitent un plus grand …
31/03/2020
… tirés au sort qui participent à la co-construction de son projet d’avis « Générations nouvelles : quelles promesses …
09/10/2018
… tout en veillant à la qualité des territoires et des projets.   Cet avis, rapporté par Alain FERETTI (Groupe …
… responsabilités des jeunes, qui doit être réfléchie dans un projet d’organisation et intégrer une dimension symbolique, …
… sur le front du travail, Myriam El Khomri présentera un projet de loi  " donnant plus de marge de manœuvre aux …
… rapport que le gouvernement devra annexer chaque année au projet de loi de finances pour satisfaire à la Loi Sas. …
… des différences d’opinions qui se sont exprimées autour du projet de loi relatif à la transition énergétique, …
… Cet angle d’approche est précisément celui adopté par le projet de loi sur l’égalité entre les femmes et les hommes, …
… durable des territoires la préparation d’un rapport et d’un projet d’avis sur cette question. La fin des travaux est …
… d’associations…   Crédits photo : Katrin Baumann / CESE Le projet d’avis s’appuie sur de nombreux échanges menés par la … lesquelles ont été intégrées dans les préconisations du projet d’avis.  ▶️ Regarder le reportage de la journée …
… citoyennes… data.gouv  : 2 fichiers de données sur les projets de lutte contre la pénurie de matériel dans les hôpitaux et les projets d’entraide citoyenne pour faire face à la crise BPI …
… sur la question de l’orientation et de ses enjeux. Nous projetons d’ailleurs de nous ouvrir sur ce point à l’avis … citoyenne ne vous sera sans doute pas inutile. Notre projet d’avis sur la discrimination syndicale fera l’objet …
… courant de défiance générale de l’opinion à l’encontre du projet européen et de ses institutions politiques, … et plus solidaire En soulignant que l’UE constitue un projet politique fondé sur des valeurs et des droits sociaux …
… pour l’environnement et la solidarité, comme cheffe de projet en charge des questions sociales et de gouvernance. … ces discussions, pour ce temps consacré à construire le projet qui nous rassemble aujourd’hui.  Avant de poursuivre, … avons choisi de nous engager pour des causes ou pour des projets, nous qui avons fait le choix des organisations, …
… à partir de nos préconisations, récemment pour les projets de loi de finances et les projets de loi de financement de la Sécurité sociale, et … Confortée par un avis du CESE, elle avait abouti à un projet de loi, elle doit aboutir à une loi, c’est une …
… ou en centre-bourg. Donner dans la hiérarchisation des projets, la priorité à l'optimisation de l'existant sur la … d’évitement et de réduction de l’impact des nouveaux projets, avant d’appliquer la règle de la compensation … et normatifs, des objectifs des SRCAE, prévue par le projet de loi sur la transition énergétique après examen par …
20/05/2026
… pour l’environnement et la solidarité, comme cheffe de projet en charge des questions sociales et de gouvernance. …
… Tomé-Gertheinrichs ( groupe Entreprises ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la délégation des Outre-mer et en …
11/06/2025
… de l’évaluation en prévoyant, dès l’élaboration du projet ou du texte relatif à la politique publique, ses …