Recherche
Effectuer une recherche
09/09/2013
… Au cœur de l’actualité, les projets d’avis, études et événements du CESE apportent des … le souligne son Président, Jean-Paul Delevoye. « Avec 8 projets d’avis, 5 études, et une vingtaine d’événements …
… SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par MM. Bernard Guirkinger et Guy … . Discussion générale. Examen des amendements. Vote sur le projet d'avis. M. Xavier Bertrand , Ministre du Travail, de …
… santé humaine et santé environnementale et reprise dans le projet d'avis " Comment construire une Europe de la santé ? … l'environnement. Cette résolution a servi de base pour le projet d'avis "Pour une politique nationale de santé …
10/11/2016
… sur les grilles du Palais d’Iéna, avant de présenter un projet d’avis le 23 novembre. En collaboration avec l’INRA, … auxquels sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe des … de l’agriculture). Dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis, la section a fait plusieurs déplacements sur …
Avis
10/11/2015
… demande d’avis du président de l’Assemblée nationale sur un projet expérimental porté par des organisations de la … réservé, le CESE propose une analyse constructive du projet en identifiant des voies d’amélioration souhaitables …
Avis
26/05/2015
… détermination, elle peut être une chance et le socle d’un projet économique, social et environnemental solide pour l’Europe et pour la France. Le projet d'avis dresse un bilan des évolutions amorcées dans … projet d'investissement …
19/01/2012
… Le projet d'avis de la section de l'agriculture, de la pêche et … Monsieur Joseph Giroud, et de la rapporteure du projet d’avis Madame Joëlle Prévot-Madère. …
09/12/2011
… Le projet d'avis de la section du travail et de l’emploi sera … travail et de l’emploi Françoise Geng, et du rapporteur du projet d’avis Yves Urieta, en salle Hypostyle. …
16/11/2011
… Le projet d’avis de la section de l'aménagement durable des … territoires, et de Jacqueline Doneddu, rapporteure de du projet d’avis, se tiendra le 22 novembre, à 12h , en salle …
… Mme Anne CHATAIN ou Mme Cécile GONDARD-LALANNE Adoption du projet d’avis « L’infertilité » (saisine parlementaire) … Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ --- Adoption du projet d’avis « Se loger : un enjeu au coeur de multiples …
Avis
23/03/2022
… de zones à faibles émissions sont quelques exemples de ces projets d'infrastructures environnementales impactant les … Le Premier ministre a saisi le CESE sur l'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales. La Commission …
24/02/2012
… Le projet d’avis de la section des affaires européennes et … et internationales, Yves Veyrier, et du rapporteur du projet d’avis, Jean-François Roubaud. …
… le cumul des mandats dans le temps. Jamais depuis 1958 un projet de cette envergure n’a été soumis au Parlement. … Premier ministre a pu l’affirmer à plusieurs reprises, le projet de loi constitutionnelle répond à la volonté de … clairement rejetée au printemps 2017. Les 18 articles du projet de loi constitutionnelle touchent de nombreuses …
Le groupe Agriculture, Mer et Ruralité rassemble 14 représentants de l’agriculture, de la mer et de la chasse. Tous acteurs d’une ruralité dynamique, ils sont engagés au plus près de leurs territoires pour assurer à la fois des activités productives, pourvoyeuses d’économie et d’emplois, et aussi l’entretien et la préservation des espaces naturels et agricoles, ruraux et littoraux. Présents en métropole et dans les Outre-mer, ils sont les acteurs incontournables du dialogue de terrain pour faire émerger projets de vie et projets professionnels.
… à des titres divers dans la préparation et la conduite des projets, des programmes, et des politiques, paraît être … sont celles relatives aux politiques, aux programmes et aux projets ayant des incidences sur l’environnement, au sens du … et des collectivités), les porteurs de programmes ou de projets, et les « parties prenantes » intéressées. À ce …
23/11/2017
… sont allés à la rencontre d’acteurs locaux engagés dans des projets de maisons de santé : - À Eragny-sur-Oise, où le projet est toujours en cours d’élaboration, le Maire de la … Thibault Humbert, leur a exposé les différentes étapes du projet (freins et opportunités). - À Auvers-sur-Oise, …
… politique en faveur de la langue française. Présentation du projet d’avis « Les PME/TPE et le financement de leur … les TPE de quelques salariés ou des structures de l’ESS. Le projet d’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à … entre l’emploi, l’investissement et la valeur ajoutée, le projet d’avis présente des préconisations concrètes et …
… prenantes pour implanter et développer des activités ou des projets. Présentation de l’exécution du budget 2013 et du … Philippe LE CLEZIO et Madame Rose BOUTARIC. Présentation du projet d'avis intitulé "Comment prendre en compte les … prenantes pour implanter et développer des activités ou des projets" par Mmes Laurence HEZARD et Brigitte FARGEVIEILLE, …
… le Premier ministre . Il l’est obligatoirement pour tout projet de loi de plan ou de programmation à caractère … Premier ministre peut également saisir le Conseil pour des projets de loi de programmation définissant les orientations pluriannuelles des finances publiques, des projets de loi, d’ordonnance, de décret ainsi que des …
… Maymounati Moussa ( groupe des Outre-mer ), a préparé ce projet de résolution. Il sera rapporté par Caroline Donge ( … parlementaire de la Francophonie (APF) → Présentation du projet de résolution par les rapporteures, Caroline DONGE et … avec l’auditorium → Interventions orales des groupes sur le projet de résolution → Vote sur le projet de résolution …