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… : [[nid:18595]] Présentation du rapport et de l’avis le 10 septembre 2024 Le CESE présentera son rapport sur … à la vie affective, relationnelle et sexuelle et son avis, en séance plénière le mardi 10 septembre 2024. Il sera présenté par les rapporteurs de l’avis, Cécile Gondard-Lalanne ( Groupe alternatives sociales …
10/02/2021
… social et environnemental (CESE) a adopté ce jour l’avis « Economie et gouvernance de la donnée ». La gestion … les filières industrielles stratégiques du numérique. Cet avis est rapporté par Soraya DUBOC (groupe CFDT) et … présidée par Delphine LALU (groupe des associations). L’avis a été adopté en séance plénière le 10 février, avec 195 …
10/06/2020
… et entier des jeunes en situation de handicap. Avec cet avis, présenté au cours d’une Séance plénière retranscrite … des créations de postes en nombre suffisant. Cet avis, rapporté par Samira DJOUADI (Groupe des Personnalités … économique, social et environnemental du 10 juin 2020. L’avis a été adopté en plénière avec 121 voix pour et 1 …
10/04/2018
… , telle est la méthode que propose le CESE dans son avis « Pour une réforme globale de la fiscalité locale » … d’orientation envisagées par la collectivité. Cet avis, rapporté par Jean-Karl DESCHAMPS (Groupe des … économique, social et environnemental du 10 avril 2018. L’avis a été adopté en plénière avec 141 voix pour, 27 …
11/10/2017
… de Paris sur le climat de décembre, le CESE a adopté un avis « Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux … courts de traitement des appels,…). Ce projet d’avis rapporté par Julien BLANCHET (groupe des organisations … social et environnemental du 11 octobre 2017 à 14h30. L’avis a été adopté en plénière avec 162 voix pour, 14 …
… départements accusent un manque important. Le projet d'avis abordera la santé des enfants, dès l’âge de 3 ans, des … et des jeunes jusqu’à l’âge de 18 ans. Le projet d'avis se prononcera également sur la place d’autres … mieux organisée. Les propositions que formulera le projet d'avis pourront s’inspirer d’un certain nombre d’expériences …
… qui doivent être menés. Le CESE pourrait donc établir un avis qui dresserait le bilan des réussites et des limites … mobilité écologique) ? Sur la base de ces constats, l’avis examinera les pistes de progression souhaitables : … devra également être prise en compte. Le projet d’avis pourrait faire l’objet d’une présentation en séance …
… syndicales dans l’entreprise. Ensuite, le projet d’avis du CESE pourrait aborder la question de la réforme de … comme cela avait été mis en évidence dans un précédent avis du conseil (Réalité et avenir du dialogue social … rapporteur Jean-Louis Walter, 2009). Enfin, le projet d’avis pourrait aborder des sujets connexes comme ceux de …
… et mentale des salariés. Dans ce contexte, le projet d’avis devra d’abord mettre en évidence la multiplicité des … le cadre législatif et la réalité. En outre, le projet d’avis devra aussi aborder des aspects assez peu explorés tels … et leur impact sanitaire et économique, le projet d’avis déclinera les préconisations à mettre en oeuvre pour …
… pendant plusieurs mois. En savoir plus sur le projet d'avis Au programme de cette séance plénière Ouverture par … Truffat ( Groupe UNSA ) et présentation du projet d'avis " Pour une IA au service de l’intérêt général " par les … les conseillers ; Déclarations des groupes sur le projet d'avis ; Vote du projet d'avis. La séance plénière sera à …
… communication du CESE a organisé un événement suite à son avis de mars 2024 sur le sujet de l'information. Plusieurs … CESE pour débattre sur l'information Le CESE a publié son avis " Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie " en mars 2024. L'avis a été rapporté par Thierry Cadart ( Groupe CFDT ) et …
… fois intéressé à l'Europe, à travers plusieurs travaux : l'avis "Pour une politique de souveraineté européenne du … rapporteur Claude Cochonneau , adoptée en novembre 2018 l'avis "La réforme des fonds structurels européens" , des …
… au nom de la commission Travail et emploi et au projet d'avis " Émergence de l’intelligence artificielle (IA) dans la … Mercredi 29 janvier : Présentation du projet d'avis " La restauration des écosystèmes " rapporté par au nom …
11/03/2024
… Thierry Beaudet, Président du CESE. Afin de recueillir l’avis des citoyens et de la société civile organisée dans le … par Claire Thoury (Groupe Associations) - Le vote d’un avis intitulé « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » …
… aux côtés des conseillers du CESE, à l’élaboration de l’avis « F ractures et transitions : réconcilier la France », … à recueillir les pétitions citoyennes et à formuler des avis sur tous les projets de lois économiques, sociaux et …
08/03/2019
… national et à la veille de la présentation par le CESE de l’avis « Fractures et transitions : réconcilier la France » - … initiatives prises par le CESE (déplacements en région, avis dédié, tirage au sort de citoyens) pour susciter la …
… la biodiversité en haute mer, à travers la publication d’un avis et d’un rapport intitulés « Quels moyens et quelle … la section de l’environnement, par Catherine Chabaud. Cet avis formulait déjà différents constats et préconisations …
Résolution
27/11/2018
… la biodiversité en haute mer, à travers la publication d’un avis et d’un rapport intitulés « Quels moyens et quelle … la section de l’environnement, par Catherine Chabaud. Cet avis formulait déjà différents constats et préconisations …
21/11/2017
… Saisi par le Premier ministre pour émettre un avis sur le projet de loi pour un Etat au service d'une … encadrent et déterminent les choix budgétaires. Ce projet d’avis rapporté par Nicole VERDIER NAVES (membre au titre de …
… sur leurs causes et leurs conséquences. Le projet d’avis présente des recommandations concrètes à l’intention … la légitimité de l’impôt. Présentation du Projet d’avis . Déclarations des groupes. Vote . …
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