Recherche
Effectuer une recherche
… des services et des agents. L’avis du CESE et le rapport qui l’accompagne ont pour but d’expliquer le sujet, … Résultats du vote : l'avis est adopté à l'unanimité. Le rapporteur, Nasser Mansouri Guilani , est responsable du …
… L'étude rapportée par Eveline Duhamel et Henri Joyeux, publiée en … l’étude sur « Les femmes éloignées du marché du travail », rapportée par Hélène Fauvel, ont été successivement …
… performants pour pouvoir régir efficacement les rapports économiques, sociaux et environnementaux. Si la … capacités d’adaptation et une réelle sécurisation des rapports juridiques entre les différents justiciables, …
… des jeunes a été intégré au texte. Désignation du rapporteur de l’étude intitulée La microfinance dans les … au titre du groupe de la CGT, a été désignée à l’unanimité rapporteure de l’étude intitulée La microfinance dans les …
… général dispensé par l’Education nationale. Le rapport et l'avis préparés par la section de l’éducation, de … le repli identitaire et toutes les discriminations. Le rapport et l’avis préparés par la section de l’éducation, de …
… coopération régionale des Outre-mer » dont M. BUDOC est le rapporteur. Lors de l’examen du texte, les conseillers ont … que soit demandée au Bureau du Conseil la publication du rapport aux éditions des Journaux officiels. Compte rendu …
… régionale des Outre-mer » dont Rémy-Louis BUDOC est le rapporteur, les conseillers ont indiqué que l’effort de synthèse par rapport à l’étude mettait davantage en valeur les analyses …
… milliards d’euros sur les dix prochaines années , selon un rapport du Conseil d’orientation des infrastructures (COI) … besoins réels du quotidien des citoyennes et citoyens. Les rapporteurs Fanny Arav est économiste et urbaniste, elle …
… " Catherine Lion et Catherine Pajarès Y Sanchez, rapporteures de l'avis Les rapporteures Catherine Lion a été directrice générale de la …
… où 1 Français sur 2 n’est pas à l’aise avec l’ordinateur (rapport du Sénat sur l’illectronisme en 2020) Des procédures … matière de droits humains. C'est tout le sujet de l'avis rapporté par Isabelle Doresse ( groupe des Associations ) et … sociales et santé Présentation du projet d'avis par les rapporteures Isabelle Doresse (groupe des Associations) et …
… en séance plénière Suivez en direct la présentation par les rapporteurs de l'avis, au nom de la commission Environnement … à la planification écologique (SGPE) ; M. Yannick SAUVÉE, rapporteur d’avis et membre du Bureau du CESER Bretagne ; M. … écologique et Emplois chez Réseau action climat. Les rapporteurs 🔹 Claire Tutenuit ( Groupe Agir autrement pour …
… L'école à l'ère du numérique , rapporté par Marie-Pierre Gariel (groupe UNAF ), au nom de … de la Contribution au PNR (Programme National de Réforme) , rapportée par Paul Fourier (groupe CGT ), au nom de la … redynamiser nos centres-villes et nos centres-bourgs ? , rapporté par Marie-Odile Esch (groupe CFDT) et Dominique …
06/02/2019
… parfois être questionnée. Les outils - labels, notations, rapports, taxonomie - mobilisés n’ont pas encore toujours la … loi fixe une majoration du taux de rémunération du LDD (par rapport au livret A) . Le CESE préconise également de … de gestion étrangères qui opèrent en France . Cet avis, rapporté par Guillaume Duval (Groupe des personnalités …
27/11/2018
… actuelles et futures, », souligne Isabelle Autissier, rapporteure de la résolution. Selon le CESE, la France doit … en haute mer, à travers la publication d’un avis et d’un rapport intitulés « Quels moyens et quelle gouvernance pour … négociations qui viennent de s’ouvrir. Cette résolution, rapportée par Isabelle AUTISSIER (Groupe Personnalités …
… Si la santé des femmes a déjà fait l’objet d’études et de rapports institutionnels, celle-ci reste encore mal prise en … particulière sur la question. Ce projet d’avis sera rapporté par Marie-Josée Balducchi ( Groupe Familles ) et …
… anxiogène qui pose de grands défis pour la jeunesse Dans le Rapport Annuel sur l'Etat de la France publié en octobre …
… sur le sujet en s’appropriant les différentes ressources et rapports déjà existants. C’est avant tout leur « expertise … mois de mars où il sera présenté en séance plénière par la rapporteure de l'avis, Martine VIGNAU ( Groupe UNSA ). …
… Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) a produit ce projet d'avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé et Citoyenneté … philosophes et sociologues a rappelé l'évolution de notre rapport à la mort. L'audition d'associations (collectif …
… usages de la biomasse ? » Commission Environnement Rapporteur : M. Pascal FÉREY, Rapporteure : Mme Claire TUTENUIT …
… l'avis « Fin de vie : la France à l’heure des choix ». rapporté par Pierre-Antoine Gailly. La Commission … par Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) produira un avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé et Citoyenneté …
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 71
- 72
- 73
- 74
- 75
- 76
- 77
- 78
- 79
- …
- Page suivante
- Dernière page