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… circulaires, reste largement inappliquée selon le rapport même de l’inspection générale de l’éducation … sur les droits sexuels et reproductifs en Europe , rapportés par Véronique Séhier en 2019, face à la montée de …

… quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? " rapporté par Catherine Chabaud . Il préconisait de : …   La biodiversité en haute mer (2018) Isabelle Autissier a rapporté, en 2018, au nom du CESE, une résolution portant …

… les conséquences pour la France de la guerre en Ukraine » Rapporteurs : MM. Michel CHASSANG et Sébastien WINDSOR --- … des territoires » Commission Affaires sociales et Santé Rapporteures : Mmes Isabelle DORESSE et Agnès …

… dégradés ,  tels sont les chiffres alarmants issus des rapports de la Plate-forme intergouvernementale scientifique … de la nature et des paysages (septembre 2020), rapporté par Allain Bougrain-Dubourg et Pascal Ferey. …

… d'avis Je consulte la synthèse du projet d'avis   Les rapporteurs du projet d'avis  Filières stratégiques : … de la section des activités économiques . Aux côtés des rapporteurs et de la présidente de la section :  Quelle …

… Avis présenté par Fanny Arav ,  rapporteure au nom de la section des a ctivités économiques … national de réforme (PNR) 2020  par Paul Fourier , rapporteur au nom de la section des affaires européennes et …

… le CESE s'est saisi sur demande du Premier ministre. Les rapporteurs de l’avis –  Dominique Castera  et  Nicolas … la consultation et ont pour objectif de l’alimenter.  Les rapporteurs de l’avis – Dominique Castera et Nicolas Gougain …

… Paris sur les différentes questions mises en débat ;  - les rapporteurs et la présidente de section ont été auditionnés … de parole de la présidente de section et de l’un des co-rapporteurs.   Il donnera lieu à une nouvelle consultation …

… les conventions internationales, font l’objet d’importants rapports de forces et d’oppositions de la part de mouvements … hommes et Women’s WorldWide Web, a rendu public le premier rapport dressant un état des lieux des financements …

… social et environnemental (CESE), Allain Bougrain Dubourg, rapporteur de l’avis sur « la contribution des emplois de la … rôle de l’Agence Française de la Biodiversité », précise le rapporteur. Le CESE recommande, notamment, de consolider les …

… au niveau de l’Union européenne. En France, plusieurs rapports ont d’ores et déjà évoqué cette piste, en particulier le rapport "Travail, emploi, numérique, les nouvelles …

… Il est demandé au CESE de dégager, en s’appuyant sur le rapport Combrexelle , les principaux leviers susceptibles de … formulées dans l’avis sur les travailleurs détachés rapporté par Jean Grosset et Bernard Cieutat . …

… des services et des agents. L’avis du CESE et le rapport qui l’accompagne ont pour but d’expliquer le sujet, … Résultats du vote : l'avis est adopté à l'unanimité.  Le rapporteur,  Nasser Mansouri Guilani , est responsable du …

… L'étude rapportée par Eveline Duhamel et Henri Joyeux, publiée en … l’étude sur « Les femmes éloignées du marché du travail », rapportée par Hélène Fauvel, ont été successivement …

… performants pour pouvoir régir efficacement les rapports économiques, sociaux et environnementaux. Si la … capacités d’adaptation et une réelle sécurisation des rapports juridiques entre les différents justiciables, …

… des jeunes a été intégré au texte. Désignation du rapporteur de l’étude intitulée La microfinance dans les … au titre du groupe de la CGT, a été désignée à l’unanimité rapporteure de l’étude intitulée La microfinance dans les …

… général dispensé par l’Education nationale. Le rapport et l'avis préparés par la section de l’éducation, de … le repli identitaire et toutes les discriminations.   Le rapport et l’avis préparés par la section de l’éducation, de …

… coopération régionale des Outre-mer » dont M. BUDOC est le rapporteur. Lors de l’examen du texte, les conseillers ont … que soit demandée au Bureau du Conseil la publication du rapport aux éditions des Journaux officiels. Compte rendu …

… régionale des Outre-mer » dont Rémy-Louis BUDOC est le rapporteur, les conseillers ont indiqué que l’effort de synthèse par rapport à l’étude mettait davantage en valeur les analyses …

… de travail, lui-même déjà amorcé notamment avec le rapport annuel sur l'état de la France.  Le CESE, déjà au travail Le Rapport annuel sur l'état de la France 2026 consacré aux … cette journée, le CESE a aussi arrêté la thématique de son Rapport annuel sur l'état de la France 2026. Il sera …