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… Présentation du projet de rapport sur l'état de la France  Réconcilier la … à la crise écologique. Mais notre incapacité à définir un projet commun aggrave la situation : de ce fait, nous ne … son avenir.    Au programme de la séance : Présentation du projet de rapport  par les rapporteurs  Guillaume Duval  et  …

… Au cours de l’examen, page par page, du premier chapitre du projet d’étude, les conseillers ont souhaité que le statut … Au cours du débat général concernant le second chapitre du projet d’étude, les conseillers ont souligné que l’extension … Au cours de l’examen, page par page, du second chapitre du projet d’étude, les conseillers ont suggéré de modifier son …

… pluriannuelles entre distributeurs et producteurs   Le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre … social sur la performance économique des entreprises. Projet de loi Égalité et Citoyenneté   Un amendement au projet de loi Égalité et Citoyenneté adopté en commission à …

… BIARNAIX-ROCHE  ---  à 10 heures  ---  Adoption du projet d’avis intitulé :  « Contrer les entraves aux … Éric CHEVÉE Commission Travail et emploi  ---  Adoption du projet d’avis intitulé :  « La gouvernance internationale …

… de développer une politique ambitieuse pour soutenir les projets d’agriculture urbaine au service des transitions … urbaine d’intérêt général, à accompagner les porteurs de projets et à mobiliser tous les acteurs, publics et privés, …

… en particulier en Afrique.   La section explore dans ce projet les pistes qui permettraient à la France de mieux … dans une francophonie dynamique, la section, à travers ce projet d'avis, entend porter un éclairage non seulement sur …

… en Europe. Le Conseil présente d’ailleurs ce jour un projet d’avis sur les mécanismes d’évitement fiscal et leurs … propositions pour lutter contre ce phénomène, et demain un projet d’avis sur la construction d’une Europe dotée d’un …

… Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux.   Projet d'avis présenté par M. Rémy-Louis Budoc, au nom de la … la France mais aussi pour l’Union européenne.   Dans son projet d’avis, la délégation à l’Outre-mer du CESE formule …

… Présentation et vote du projet d'avis : "Inégalités environnementales et sociales : … la responsabilité environnementale. Les préconisations du projet d'avis ont pour objectif de faciliter une évolution …

… doit être réinventée en plaçant les citoyens au coeur d’un projet politique refondé. Aller à leur rencontre, avancer … et ambitieuse. Les propositions et recommandations de son projet d’avis intitulé «L’Union européenne à la croisée des …

… pour une gestion durable des océans ? » Présentation du projet d’avis par Mme Catherine Chabaud, rapporteur, au nom … mais aussi celles qui font défaut. Il formule dans son projet d'avis des recommandations pour promouvoir une …

… La pétition citoyenne sollicitant l’avis du CESE sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe a … pouvoirs publics sur les priorités à prendre en compte.  Le projet d’avis de la section des affaires sociales et de la …

… public : malgré les difficultés, une priorité", un projet d'avis présenté par M. Didier RIDORET au nom de la … positives ou préparent l’avenir. Ils doivent servir un projet de société. En France, l’investissement public se …

… mardi 10 septembre à partir de 14h30 son rapport et son projet d’avis « Éduquer à la vie affective, relationnelle et … aux droits des femmes et à l’égalité en charge de ce projet d’avis met en lumière les liens entre droits de … aux Droits des femmes et à l'égalité ; 🔹Présentation du projet d'avis et des préconisations par la co-rapporteure et …

… désigné à l’unanimité M. Gérard Grignon rapporteur du projet d’étude intitulé «  L’extension de la juridiction … ». M. Grignon a rappelé brièvement la problématique de son projet d’étude en indiquant que si la France était souvent … étendre sa juridiction sur au moins un million de km 2 . Le projet d’étude se propose donc de faire un état de lieux des …

… et trop bureaucratiques et la concrétisation de nombreux projets financés par l’UE restant méconnus, que le CESE a … aux Outre-mer et recueilli les témoignages de porteurs de projets lors d'une journée délibérative organisée en mai …

… de contributions sont possibles : Présentez et valorisez un projet d’habitat saisonnier innovant (que vous avez …

… économique, social et environnemental rappelle que ce projet d'avis fait suite à ses travaux conduits en 2002 sur … les territoires. Il demeure néanmoins sous utilisé. Par ce projet d'avis, le CESE se prononce clairement en faveur de …

… régionaux de France pour son soutien à la promotion de ce projet d'avis.    Alain Feretti est trésorier adjoint au … il est consultant en ressources humaines et aide aux projets de développement local. …